Le maintien de la possession en droit romain

Thèmes abordés

Maintien de la possession, droit romain, empêchement momentané de la possession, perte de la possession, perte involontaire de la possession, protection de la possession

Résumé du document

Le but est d'être possesseur et de le rester. Un problème qui se pose : que se passe-t-il lorsque j'abandonne la possession de manière temporaire ? Lorsque je m'éloigne de la chose ? La réponse du juriste se base sur un constat évident. Lorsque nous sommes possesseurs, nous devons faire en sorte que cette possession dure. La possession s'inscrit en principe dans la durée, cela correspond à la volonté, nous voulons qu'elle perdure. Art 221 CC le simple fait de ne pas maitriser la chose à cet instant-ci n'est pas le fait que j'ai perdu la possession. Il y a en droit romain le même problème. Casuistique importante : est-ce que dans ces circonstances-là, pouvons-nous considérer que la possession est déjà perdue?

Extraits

[...] Lorsque je m'éloigne de la chose ? La réponse du juriste se base sur un constat évident. Lorsque nous sommes possesseurs, nous devons faire en sorte que cette possession dure. La possession s'inscrit en principe dans la durée, cela correspond à la volonté, nous voulons qu'elle perdure. Art 221 CC le simple fait de ne pas maitriser la chose à cet instant-ci n'est pas le fait que j'ai perdu la possession. Il y a en droit romain le même problème. [...]

[...] Cependant cette règle ne valait pas pour les esclaves et les personnes sous notre puissance. Personnes sous notre puissance, c'est le pater familial. Dans ce cas de figure, cette acquisition a été imaginé par les romains : l'esclave, le fils ou la fille de famille prenaient matériellement possession de l'objet. Ils assuraient le corpus. L'animus possidendi était assuré par le pater familias. Il a une volonté de possession et une main prolongée d'assurer la possession. Il y a un cas spécifique, celui du peculium. [...]

[...] Pour obtenir une protection Bien immobilier. L'idée de base est de geler la situation telle qu'elle est. Le préteur veut éviter des troubles entre les prétendants à la possession. Il dit qu'il interdit tous les actes de violence. La situation doit rester telle quelle. Sauf 3 exceptions : si l'un les possède de l'autre par force, il a par exemple arraché la chose à l'autre. 2ème cas de figure, soit clandestinement. 3ème cas de figure : la situation du précarium. [...]

[...] Toute cette idée de procuration répond à l'utilité, c'est-à-dire aux exigences de la vie. La protection de la possession. C'est quelque chose d'extrêmement important car il est très agréable d'avoir le droit de possession, la position juridique de possesseur, mais elle n'est pas très utiles lorsque l'on ne peut pas la défendre. Défendre notre droit veut dire pouvoir intenter une action judiciaire. Que peut faire le possesseur lorsque sa possession est menacée ou lorsqu'il est privé de sa possession ? Très important pour la protection. La possession est toujours menacée. [...]

[...] En réalité, le pater familias a une volonté générale de posséder tout ce qui est acquis par le peculium, sans savoir s'il s'agit d'argent, de biens mobilier ou immobilier. Ici la conception de l'animus s'en trouve élargi à un animus général, je veux posséder le tout. Exemple lors d'un héritage. On ne connait pas se que l'on hérite mais on en est quant même propriétaire. D'autres nuances par rapport à cette règle. Quelqu'un qui est en dehors de la famille ne peut pas acquérir pour le pater familias. [...]