La loi des Douze-Tables et les sources du droit selon Gaius (plan)

Thèmes abordés

loi, Douze-Tables, sources du droit, Gaius, Droit

Résumé du document

En 509 la royauté est éliminée par une révolution de type féodal. Avant cette révolution c'était un régime aristocratique. La Republique qui se met en place après la monarchie est favorable aux patriciens. Seuls les membres de la Patricia peuvent prétendre à la magistrature. Pendant un siècle et demi, la Republique vit dans la plus grande des tensions politiques : opposition plebeiens et patriciens. Les plebeiens plus pauvres empruntaient aux patriciens et s'ils ne pouvaient pas rembourser, ces derniers lançaient une procédure et faisaient d'eux leurs esclaves. Les patriciens s'opposent à une fixation des lois par écrit, car cela reviendrait à abolir leurs privilèges alors que la Plebe le réclame.

Extraits

[...] La pohéminence des *Succession alineatique *La tutelle Conclusion : parler de la poursuite de la lutte entre plebeiens et patriciens jusqu'en 367 (inerdiction levée pour devenir consul) III- Les sources du droit selon Gaius Gaius vit au II s ap JC et rédige des Institutes (ouvrages destinés aux etudiants en droit). Il fait la distinction entre personnes, choses et actions. Dans un but pedagogique, il pose cette distinction, il en fait la base d'un système de classification qui lui permet d'ordonner le système d'ordre du droit. A l'inerieur des personnes il distingue le droit des personnes libres et des esclaves. [...]

[...] La loi des Douze-Tables et les sources du droit delon Gaius La loi des Douze-Tables En 509 la royauté est éliminée par une révolution de type féodal. Avant cette révolution c'était un régime aristocratique. La Republique qui se met en place après la monarchie est favorable aux patriciens. Seuls les membres de la Patricia peuvent prétendre à la magistrature. Pendant un siècle et demi, la Republique vit dans la plus grande des tensions politiques : opposition plebeien et patriciens. Les plebeiens plus pauvres empruntaient aux patriciens et si ils ne pouvaient pas rembourser, ces derniers lancaient une procedure et faisaient d'eux leurs esclaves. [...]

[...] Les senatus consults sont des textes votés par le Senat (anciens magistrats institution essentielle, haute Assemblée) qui rend son avis. Les Senateurs ont un telle influence que les magistrats suivent souvent leur avis. A Rome le mot Constitution designe un texte normatif qui emane de l'Empereur. Peu a peu les constitutions vont éliminer les autres sources. Depuis le II eme siecle avec cette technique de l'Edit, le droit pretorien est de loin la source la plus dynamique du droit, mais au debut de l'Empire l'Edit va se figer et l'Empereur Hadrien va fixer un Edit perpetuel. [...]

[...] La loi devient la source exclulsive du droit et en garantit la sanction. Les dispositions procédurales donnent un egal accès à la justice. La loi reconnait la famille et la propriété comme les fondements de l'ordre social romain. Pour la première fois, la loi elaborée par les decembyrs va etre soumise au vote des Assemblées populaires. Elle ennonce une règle nouvelle demandée par les patriciens : la prohébition des mariages entre plebeiens et patriciens (abolie 5 ans plus tard). II- Plan Commentaire de la loi des Douze-Tables Introduction : Contexte historique, lutte entre Plebe et Patricia et les étapes de cette lutte etc. [...]

[...] Les Romains vont considerés cette loi comme la base du droit. Les enfants apprenenaient à lire avec cette loi. Son contenu : les dispositions de cette loi vont légitimer les droits absolus (puissance paternelle, liberté, propriété) les crimes punis de mort. Aucun systematisation , cas à cas. Elle met un terme à l'arbitraire, accessible à tous. Elles doivent suffire à résoudre tous les problèmes : volonté d'exausivité. On garantit la sanction en cas de violation de ce droit. Elements : droits privés du citoyen,relations entre le citoyen et la justice (articles 8/9 : règle sur moments doivent se derouler les procedures, inviter le defendeur a venir devant le juge, si on ne paie pas dettes,pour faire esclave il faut avant une procedure judiciaire,la formule des actions en justice, les moyens necessaires pour agir etc.) , conquête du peuple sur l'imperium consulaire.Decemvirs : sages Apres 509 mise en place de la Rep. [...]