La justice privée à Rome

Thèmes abordés

Justice privée à Rome, droit pénal coutumier, pater familias, Talion, légitime défense

Résumé du document

Droit pénal coutumier et marqué par la religion. Le pater familias a un droit de vie ou de mort sur les membres de sa famille. C'est l'expression d'un droit de propriété. Cela commence dès la naissance. Si il ne reconnaît pas l'enfant, il peut l'abandonner. C'est l'homme le plus ancien en vie de la famille. La majorité des litiges se règlent à l'intérieur du groupe par le pater familias. Il peut y avoir des conflits de groupes à groupes. Cela se règlent par le biais de la vengeance privée qui peut conduire à des guerres entre groupes. Cette phase n'a pas du durer très longtemps. Elle est très tôt contrôler par la Cité à Rome. Des limites sont imposées: c'est le Talion. Le voleur devient esclave de sa victime. Le brûleur est brûlé, l'empoisonneur est empoisonné. Très tôt pour échapper au Talion, le pater familias peut proposer une compensation. C'est la poena qui qui veut dire transaction, pacte de rachat.

Extraits

[...] Le mari a le droit de tuer l'amant. La peine de mort peut faire l'objet d'un rachat. L'adultère devient un crime public sous l'Empire avec une loi de l'Empereur Auguste au I er siècle avant JC. C'est la cité qui doit assurer la répression de l'adultère de la femme mariée. Le droit de punir du mari a disparu. Le mari qui tue son épouse adultère, doit être puni pour homicide mais bénéficie d'une atténuation de peine car le droit de vengeance légitime ne disparaît jamais. [...]

[...] La justice privée dans la loi des XII Tables Loi qui reprend des coutumes anciennes. La vengeance est encadrée, limitée. On contrôle la peine de mort. Elle présente 7 formes différentes de peine dont le Talion et la poena. Dans la plupart des cas, la poena est substituée au Talion. Le délit d'amputation d'un membre est puni par le Talion. On peut l'éviter, c'est un délit facultatif. Dans la loi des XII Tables, le Talion a évolué, il est une menace pour obliger les parties à payer une compensation. [...]

[...] Dans les autres cas de vols flagrants, le voleur ne peut être tué sauf si il est un esclave. Si c'est un citoyen libre, il est battu et remis à la victime pour devenir son esclave. Évolution très progressive. Elle est accomplie au VI ème siècle après JC: tout meurtre d'un violeur pour être excusé doit être justifiée par le crainte de la mort. La justice privée a disparue et elle est remplacé par une légitime défense qui s'applique dans des cas bien définis. De la justice privée à la justice publique: L'adultère de l'épouse. [...]

[...] La justice privée à Rome Introduction: Droit pénal coutumier et marqué par la religion. Le pater familias a un droit de vie ou de mort sur les membres de sa famille. C'est l'expression d'un droit de propriété. Cela commence dès la naissance. Si il ne reconnaît pas l'enfant, il peut l'abandonner. C'est l'homme le plus ancien en vie de la famille. La majorité des litiges se règlent à l'intérieur du groupe par le pater familias. Il peut y avoir des conflits de groupes à groupes. [...]

[...] Publique: mise en œuvre d'une procédure menée devant l'autorité publique. Si la victime refuse d'agir, un représentant de l'autorité publique pourra agir d'office. Il y a une sentence publique prononcée par un magistrat. L'exécution est laissée aux particuliers, elle est privée. L'état intervenant par une flagellation. Exemple: IV ème siècle av JC. De nombreux citoyens meurent apparemment empoisonnés. Une esclave dénonce deux femmes, patriciennes qui ont préparé les poisons pour assassiner leurs maris. Il y a un procès public. Le crime lèse la cité car il atténue la noblesse. [...]