Justice privée et justice publique (de la République romaine à l'époque franque)

Résumé du document

Histoire de la justice L2: Justice privée et justice publique (de la République romaine à l'époque franque). 10 pages



A Rome, l'histoire va de la justice privée vers une justice de plus en plus publique. Le monde judiciaire devient donc de plus en plus instable. La justice privée fait tout de même son retour.





Section 1 : La justice à Rome

Section 2 : La justice pendant le haut Moyen âge

Extraits

[...] Ce qui n'empêche pas qu'il y ait des pratiques, dans la chasse au sorcières, moins bien réglées. On n'a pas vu se mettre en place de types d'institutions analogue, parce que d'une part le roi de France a refusé toute extension de l'inquisition romaine en France, et parce que le pouvoir royal n'a pas jugé utile d'établir une institutions spéciales pour juger certaines affaires, comme par exemple les rois d'Espagne avait estimé devoir le faire. En France comme ailleurs on a reçu avec enthousiasme cette nouvelle procédure qui donne de meilleurs résultats, c'est un outil entre les mains du pouvoir. [...]

[...] On a là tous les germes d'une opposition évêque archidiacre. L'évêque assure la juridiction ordinaire qui s'inscrit dans une hiérarchie. Le premier aspect de cette hiérarchie est le regroupement des diocèses dans le cadre d'ensembles très vastes où on trouve un évêque métropolitain, le métropolite. Cette Eglise a grandi dans l'empire romain, elle en a donc gardé certaines formes. Le niveau juste au dessus est le regroupement de plusieurs circonscriptions provinciales dans un cadre déterminé, ici les Gaules, ou des provinces méridionales. Ici, le responsable est un prima. [...]

[...] Ensuite c'est la deuxième phase, entre alors le juge. C'est un particulier, c'est à dira un citoyen. Il prend le dossier et se fait une opinion, au besoin il convoque les protagonistes. Il va devoir juger dans les conditions fixées par le prêteur dans la formule. Le juge citoyen ne peut pas en faire qu'à sa tête, le système est sécurisé. C'est la phase apud judicem (devant le juge). Cette procédure est celle de l'ordo, c'est-à-dire la procédure normale, régulière. [...]

[...] En effet, la justice urbaine a les attributs de la justice seigneuriale. Ca prend de l'intérêt parce que la justice urbaine a une origine différentes de la justice seigneuriale, et c'es le cas de très nombreuses justices urbaines dans le midi, en Italie, régions jamais intégrées dans le réseau féodal, comme par exemple Nice. Le territoire de la ville de Nice (l'actuel) n'a jamais été compris dans une quelconque justice seigneuriale parce le ville est restée assez puissante pour ne pas se laisser imposer la justice d'un seigneur qui réduirait la ville à un état de fief. [...]

[...] Cette procédure est tellement protectrice qu'elle couvre facilement le condamné. Mais elle a été considérée comme trop protectrice avec les nouvelles affaires de Rome (colonisations des romains). Alors il y a eu des modifications : - on va étendre le champ de incriminations, ainsi s'étend le droit pénal public. Développement d'un ensemble de crime visant les finances publiques. - chaque fois qu'il y a une nouvelle incrimination, qu'on en créé une, on fait voter une loi par l'assemblée populaire - de plus, es procédures sont sécurisées puisque le juge est un jury (entre 20 et 30 personnes), composé de personnes tirées au sort sur une liste de citoyens. [...]