La justice criminelle en droit franc

Résumé du document

La justice criminelle en droit franc, fiche de 8 pages



Les gallos romains continuaient à être soumis au droit romain mais celui là va être très vite appauvris. Tandis que les barbares doivent être jugés par leurs propres coutumes. La première préoccupation de ces peuples sera de rédiger ces coutumes. C'est-ce que l'on appelle les lois barbares, rédigées dés le VI ème siècle. C'est en particulier la loi des francs saliens ou la loi ripuaire. Ils vont donc continuer à être jugés selon leur droit.





Paragraphe 1 : L'organisation judiciaire :

Paragraphe 2 : La procédure criminelle :

Extraits

[...] S'il reste au fond, il est innocent ; si il remonte il est coupable : l'eau étant un élément pure. Dans le droit grec, le naufrage est considéré comme un châtiment : il faut donc trouver le criminel qui est à bord et le passer par-dessus. L'Église, dans les premiers temps de l'époque franque ne s'est pas opposée à ces épreuves. Elle essaie de les christianiser et parfois de les remplacer par des ordalies moins cruelles. Il y aura ainsi l'ordalie des bras en croix, qui sera bilatérale. [...]

[...] Il faut alors prévoir chaque crime, chaque délit et chaque circonstance. Ainsi, le prix à payer pour un meurtre, le rachat du sang, varie suivant la situation sociale de la victime. Un homme libre vaut plus qu'un esclave, etc. Mais cela varie aussi en fonction du sexe : un homme vaut plus qu'une femme. Et cela varie aussi en fonction de l'âge. Loi wisigothique : 300 sous d'or pour le meurtre d'un homme entre 20 et 50 ans. Le jeune entre 15 et 20 ans ne vaut que 150. [...]

[...] On va distinguer les ordalies simples des ordalies doubles. Les ordalies simples ou unilatérales sont imposée à une seule partie : l'accusé. On les trouve dans la loi salique. Les ordalies doubles ou multilatérales sont imposées aux deux parties. On en trouve dans la loi burgonde. Celle qui aura le plus de succès est le duel judicaire. Il peut aussi y avoir des ordalies collectives. Parmi ces ordalies, s'agissant des moyens d'utilisation, pour tous les peuples on retrouve souvent le même mode d'utilisation. [...]

[...] Généralement, ce sera une formule de dénégation, la formule contraire. Le tribunal se trouve donc face à deux formules contradictoires. Il va demander des preuves. Le procès va se clore par la sentence du tribunal. Lorsque les preuves ont été apportées le tribunal par la voie du président va prononcer la sentence. Le président recueille l'avis des assesseurs et ensuite le public doit normalement acclamer la sentence. Si c'est une sentence de condamnation, il y a deux solutions : tantôt ce sera une composition pécuniaire (peine fixe), mais à côté de ces compositions il y a des peines corporelles qui s'appliquaient à l'époque mérovingienne pour les crimes le plus graves (peine de mort ou de mutilation). [...]

[...] S'il parjure, il doit y avoir une punition divine immédiate. Quelques fois, ce serment de l'accusé est confirmé par celui de cojureurs, qui ne sont pas là en temps que témoins, puisqu'ils jurent que l'accusé dit la vérité : ils s'en portent garant. Les loi barbares indiquent suivant les circonstances le nombre de cojureurs nécessaires. - L'ordalie : cela signifie jugement de dieu. Elles sont indiquées dans les lois barbares et franques mais on en trouve pas beaucoup d'exemples dans le début de l'époque mérovingienne. [...]