Le jus mercatorium médieval

Thèmes abordés

Jus mercatorium médieval, statut de commerçant, propriétaire terrien, bourgeois, contrats de pariage, Europe

Résumé du document

Que ce soit dans les campagnes ou dans les villes, dans toute l'Europe, il y a beaucoup d'affaires, et beaucoup d'argent.
Dans cette période, la situation démographique et économique de l'Europe évolue beaucoup.
On lance des grands défrichements, il va y avoir des contrats de pariage entre un propriétaire terrien et une entreprise de défrichement (le plus souvent les abbayes). Au terme de ce contrat, le territoire sera totalement défriché. A la fin, l'église récupère des dividendes, car l'abbaye a fait un apport en industrie.

Extraits

[...] L'église n'autorise pas ces prêts. Elle lévera le pied sur ce principe car obligée d'admettre que cela est possible entre commerçants, mais par pour les particuliers. Pour camoufler certaines opérations on va utiliser la vente à Réméré. C'est une vente classique avec transfert de propriété. Mais pendant 5 ans, possibilité pour les vendeurs de faire jouer une option de rachat. Cela a donc permis de cacher les prêts. Remarques : -peu de jurisprudence pendant cette période, elle est presque nulle. [...]

[...] Le commerce devient moins sûr, ainsi que les routes. De plus, une épidémie va décimer une bonne partie de la population, des villages entiers vont disparaître > Grande Peste. Vers 1350, les seigneurs ont perdu leur force et leur puissance. Désormais le pouvoir législatif est entre les mains du roi. A partir du moment où débute la guerre de 100 ans (1337 à 1453), le roi veut la loi, la justice et les règles de commerce. En 1370, le roi intervient sur la scène juridique, notamment par des ordonnances. [...]

[...] Seuls eux peuvent faire du commerce (dans les villes, hors villes, Europe). Ils se regroupent, ils forment des métiers, des corporations. Les courtiers : c'est un intermédiaire, un mandataire de commerce entre des fabricants et des clients ou entre des commerçants en gros et des clients. C'est une profession mal ou peu considérée au début. Elle s'organise petit à petit, se structure, elle gagne beaucoup d'argent. Les changeurs : à cette époque, il n'existe pas une monnaie unique, elles sont toutes très différentes. [...]

[...] En 1200, le seigneur propriétaire va faire des lotissements. Il passe des contrats avec des personnes privées pour ces parcelles. Il aura la propriété de direction et l'autre la propriété utile. Chaque année, il recevra un cens. Accroissement de la population rurale, migration vers les villes. Il faut agrandir les villes, repousser les murailles. Le droit va être différent d'un lieu à un autre, cependant puisque ce sont les seigneur qui dirigent. Ce sont essentiellement les villes qui vont obtenir des droits > chartes, franchises c'est à dire des droits qui permettent aux bourgeois surtout d'exercer des professions, le commerce. [...]

[...] Ce n'est pas une justice ordinaire. Il faut une justice rapide et économique. Cette justice doit pouvoir régler des questions internationales or une justice seigneuriale est très locale. Les juridictions auront des noms différents. Ex : loge des marchands. Création des banques : Ce ne sont pas des banques d'Etat. La banque est donc totalement privée, seules les marchands peuvent la mettre en place. Ce sont les changeurs qui vont être à l'origine de la banque car ils ont une connaissance des monnaies. [...]