Citoyenneté dans l'antiquité et génèse de la constitution

Thèmes abordés

Citoyenneté romaine, vocabulaire du droit public, science politique, communauté politique, constitution

Résumé du document

Droit : terme qui provient du latin directum ce qui signifie direction droite. Il s'agit de l'ensemble des règles régissant la vie d'une communauté, ces règles doivent être reconnues comme telles et observées par cette collectivité.
Vocabulaire propre à la science du droit qui désigne le monde et les acteurs du droit.
L'héritage romain est essentiel en matière juridique, ils sont les inventeurs de la science politique, ils sont les premiers à avoir réfléchi sur le droit, ils font du droit une matière savante des lois juridiques, le droit romain va inventer la langue du droit, ils vont greffer sur le sens courant d'un mot, un terme juridique (ex: contrat, contractum, réunion: contractus signifiera la rencontre de deux volontés afin de faire naitre un contrat de droit civil).
Le droit romain est à l'origine de toutes grandes catégories juridiques sur lesquelles se sont construits tout les systèmes juridiques de l'Europe occidentale.

Extraits

[...] Cette citoyenneté a la romaine va être l'instrument privilégié d'intégration des population conquises dans la construction générale d'un empire gigantesque, un des liens de cette empire va être la concession de cette citoyenneté romaine. I. la qualité de citoyens. A la grosse différence du droit grec, on ne trouve dans le droit romain aucune définition formelle de la citoyenneté et du citoyens. La question de la citoyenneté est souvent appréhender soit par rapport au contenu de la citoyenneté soit par rapport a la crainte de perdre sa citoyenneté. C'est un peuple pragmatique concernant le droit, et ce qui les intéressent est de répondre a des choses concrètes. [...]

[...] SECTION UNE: la genèse de la notion de constitution I. La politeia Aristote dans son ouvrage, la politique, donne une définition, la politeia est une certaine organisation des habitants de la cite c'est donc le système de gouvernement que les citoyens ce sont donnés. la constitution est la norme juridique suprême de l'État adoptée par le pouvoir constituant et destiner a organiser les pouvoirs publiques et a garantir les droits des citoyens et les libertés fondamentales. en Grèce il faudrait ajouter que la politeia doit garantir la liberté et garantir la jouissance de droits civils. [...]

[...] On ne définit pas la citoyenneté simplement pour ne pas réduire son champs d'application. D'ou l'existence d'une grande variété d'attribution de la citoyenneté romaine. A. les modes d'acquisition de la citoyenneté. On devient citoyens par la naissance, c'est le critère classique du droit du sang, il suffit de naitre d'un père romain dans le cadre d'un mariage légitime. Le droit romain peut admettre les mariages mixtes, entre romains et étrangers. [...]

[...] Le foedus cassianum est un traité qui date de 496 avant Jc, qui engage Rome et une coalition de 29 cites du Latium, il vas prévoir le commercium, le conubium . Les traités Romano-Carthaginois trois grands traites qui vont être conclus en 509 puis 348 et en 306 avant JC. Close d'amitier qui prévoit qu'en cas d'inexécution d'une close du traite, l'amitié cesse. Un romain a Carthage pourras faire tous ce qu'un carthaginois fait et réciproquement Rome va déterminer seul le statut a accorder aux étrangers conquis. B. [...]

[...] L'étranger qui appartient a un état qui n'est pas lié a Rome par un traité n'existe pas, il n'est pas pris en compte. Des que Rome se lance dans la conquête outre mer, c'est le terme peregrinus qui s'imposera et le terme hostis sera consacré non plus a l'étranger mais a l'ennemi. Les premiers traités qui sont parvenus datent du 5eme siècle avant JC, c'est l'époque ou Rome n'est qu'une simple cites du Latium, ces traites visent a tablier des relations pacifiques avec quelques peuples etranegers ces traités on en retrouve une trace dans ce qu'on appel la loi des douze tables, c'est la première codification du droit romain, c'est une loi qui objectivement contient surtout des dispositions du droit privé, mais on trouve des mentions de l'étranger. [...]