Introduction au droit romain. Les sources formelles du droit romain.

Résumé du document

Cours de 16 pages. Introduction au droit romain

Les sources formelles du droit romain.



Le caractère de sa force obligatoire ne s'est pas posé vu qu'elle demeura lgtps l'unique source de droit. Dès le IIème siècle, les jurisconsultes se posent cette question et aboutissent à la solution que la coutume est effectivement obligatoire mais ils ne la considèrent pas comme une source formelle pq à leur époque, elle présentait le profil d'une source de droit subsidiaire. (La motivation de cette réponse a été différente au fil du temps).





Chapitre I : la Coutume

Chapitre II : la loi au sens large

Chapitre III Les édits des magistrats

Chapitre IV : Les Senatus Consulte...

Extraits

[...] Historique : Au départ, le droit romain est un droit religieux ; le jurisconsulte est un prêtre (un pontife). Au début de IVème S. avant notre ère, commence un processus de laïcisation et de vulgarisation du droit. Flavius, un secrétaire, divulgue les formules d'action ( : manière de rédiger la procédure en justiœ), puis, affiche le calendrier judiciaire (jours ouvrables ou fermés variables pour les actions en justice) afin que chacun sache comment rédiger une action et quel jour il pouvait l'intenter. [...]

[...] Il en allait de même pour les femmes qui ne pouvaient pas se porter caution. Au IIème siècle de notre ère. Le sénat légifère réellement mais souvent se seront des textes qui seront pris à la suite d'une oratio princeps = prière du prince (le prince étant le premier des citoyens et par une traduction au sens large l'empereur). La prière du prince équivalait à un ordre et rare furent les cas où le sénat refusa de répondre négativement à une des prières princières. [...]

[...] Donc, pdt 600 ans, sur les 800 lois votées, la très gde majorité se rapporte au droit public ; et apparemment, les lois romaines n'ont jamais été envisagées en tant que moyens d'imposer des règles générales de conduite. Elles ont servi à créer un ordre juridique et à l'apaisement social (lutter contre les abus politiques et civils). Rôle de la loi. Source formelle spécifiquement républicaine, elle marque le passage de l'oral à l'écrit, elle a apporté à l'ordre juridique existant une composante de stabilité et d'impartialité, et enfin, la loi romaine est le point de départ d'une réflexion sur la nécessité d'octroyer un contenu général à la législation. Chapitre III Les édits des magistrats. [...]

[...] Chapitre VII : L'œuvre législative de Justinien (Empereur Romain d'Orient). Les codifications préjustiniennes. Les tentatives de codification firent très rares : la loi des XIII Tables en 450 av. J.C. L'Edit perpétuel au IIème S. (codification consacrée au droit honoraire). Le Code théodosien au Vème S., utilisé en Orient jusqu'à la Codification de Justinien. Sinon, le droit romain est très complexe et éparpillé. Justinien. Au VIème S., se considérant l'héritier des traditions romaines, Justinien se donne une mission d'unification sur les plans territorial, religieux et législatif. [...]

[...] Ex : Dol, violence, vice caché, Fiction, présomption, Ce sera une source extrêmement féconde sur le plan du droit civile il sera dénommé le droit honoraire car il sera une conséquence direct de la cours eu honneur de la magistrature romaine. On peut également parlé de droit prétorien. C'est un droit qui apparaîtra autour du IIIème et IIème siècle avant J.C. alors que la coutume existait et remplissait un rôle déterminé et que la loi travaillait à son rythme (lent). Les édits vinrent combler le vide laissé par les deux sources en ayant une emprise directe sur la réalité. Ce qui durera jusqu'au IIème siècle après J.C. [...]