Introduction au droit romain

Résumé du document

Introduction au droit romain, fiche d'histoire du droit de 3 pages



Rome est souvent associée au droit : le droit romain est le plus ancien. De plus, le droit romain a survécu à la chute de l'Empire romain (5e siècle après Jésus-Christ). Ce droit règle et prévient les conflits qui ont lieu au sein des sociétés traditionnelles : les Quirites, qui sont originaires d'un petit village du Latium. Le droit romain est en constante évolution car il s'adapte à une société qui ne cesse de croître.

Extraits

[...] En fait, c'est une révolte des patriciens contre le pouvoir royal afin de défendre leurs privilèges. Cette noblesse met en place un régime original : le Consulat. Deux consuls se contrôlent l'un l'autre et sont élus pour un an. Cela permet au Sénat de garder un pouvoir effectif. La durée du mandat consulaire permet d'éviter l'installation d'un pouvoir personnel. Cette période est marquée par une forte expansion. Dès le 5e siècle, Rome soumet les villes voisines jusqu'à sa domination sur l'Italie. [...]

[...] L'évolution du droit romain fait que l'empire se maintient de manière stable jusqu'en 235. A ce moment, une période d'anarchie militaire se met en place et une dizaine d'empereurs se succèdent. De plus, les généraux se disputent le pouvoir. Cette crise est profonde est dure jusqu'en 284. Le système intérieur s'effondre. On doit à Dioclétien d'avoir rétablit la situation : il prend des mesures énergiques pour réorganiser le système. Il donne de nouvelles bases à l'Empire en s'inspirant de la monarchie iranienne. [...]

[...] La science juridique perd de sa créativité : la législation impériale s'applique partout et est la même pour tous. Les invasions germaniques du 3e siècle ne font pas disparaître le droit romain puisqu'il continue de régir les peuples d'origine gallo-romaine. Grâce aux codifications ordonnées par les germaniques, le droit romain subsiste en Occident jusqu'au Moyen-Age. Enfin, la dernière étape du droit romain est le droit de Justinien ou “Corpus Juris Civilis” (Compilation du droit civil). Justinien est soucieux de rétablir l'unité romaine sous son autorité. Il met en place une codification avec l'aide des meilleurs juristes de l'époque. [...]

[...] On parle alors d'impérialisme romain. Les romains adoptent de manière constante cette politique impérialiste pour exercer une domination. Les conquêtes procurent d'énormes richesses, ce qui fait évoluer le visage économique de Rome. C'est sous la République que Rome devient un centre de commerce international. Cependant, l'afflux des richesses est mal réparti et provoque des mutations dans les mentalités et dans les structures sociales. En fait, les institutions républicaines ne sont plus adaptées. L'Empire (à partir de 27 avant Jésus-Christ) met fin aux troubles sociaux de la République. [...]

[...] Rapidement, le droit romain se sécularise. La société régie par ce droit est éminemment rurale. Ce droit, coutumier et formaliste, convient aux familles patriarcales où le système du respect de la tradition est un signe de vertu. Pour un acte juridique, il faut exécuter des rythes. L'effet juridique est établit par la forme. Il existe une procédure (Legis Actiones) et un nombre illimités de modes rituels à respecter pour que l'action en justice soit valable. Ce formalisme permet de déterminer précisément la nature et le moment exact de l'engagement. [...]