L'intermède d'un millénaire à l'autre

Thèmes abordés

Intermède, histoire du droit, morcellement territorial, personnalité du droit, droit local, 1er millénaire, 2ème millénaire

Résumé du document

Un intermède va nous permettre de passer du 1er millénaire au second. L'aspect juridique de la féodalité nous permettra de comprendre certaines choses.

- La féodalité
Dès ce partage de l'empire franc, la féodalité va venir se développer dans toute l'Europe et deviendra le régime politique. Il y a là une confusion de l'idée de souveraineté, qui touche le domaine du droit public, et de propriété (droit privé). La féodalité est caractérisée par un ensemble d'institutions dont la principale est la vassalité et d autre part le fief.

Extraits

[...] ( Le principe de personnalité disparaît à cause du mélange des peuples et à cause du principe de l'ignorance des juges qui ne savent plus lire ou écrire. L'apparition d'un droit local Dans cette situation, on peut considérer que se régime va engendrer dans tous les pays de l'Europe Occidentale l'apparition d'un droit local. Durant cette période (fin 9e siècle jusqu'au début 11e), on assiste dans toute l'Europe à la disparition de toute activité législative. Le roi en France n'est plus capable d'imposer sa volonté sur tout le royaume. [...]

[...] Les conséquences du partage de Verdun seront l'éclatement de l'empire carolingien. Le pouvoir public à l intérieur de cet empire va s'affaiblir, et donc va donner naissance aux 2 grandes puissances que nous connaissons et qui ont été la cause de plusieurs guerres en Europe : c'est la France et l'Allemagne. Ce processus de dissociation, après le partage de Verdun, se poursuit à l intérieur de ces différents royaumes. Le vassal pourra être suzerain(voir pyramide de la féodalité. Ex : le roi de France est suzerain de tous les grands du royaume (duc, les ducs sont les vassaux du roi de France mais suzerain d autres seigneurs. [...]

[...] A cela conséquences : On applique toujours la loi comme règle juridique ordinairement suivie; la loi n'est plus qu'une coutume Ce qu'on applique n'est plus une loi personnelle, mais on applique ce qui est admis, appliqué dans les lieux où le procès est tranché. Ce mouvement d'enracinement local, qui débute au début du 1er millénaire, est achevé au début du 2ème. La coutume est considérée comme une source directe de droit. A la fin de ce 1er millénaire, on assiste à la disparition de se droit écrit. Et donc on voit au début du 2ème millénaire apparaître la coutume comme source directe de droit qui va se développer jusqu'au début du 20ème siècle. [...]

[...] Il s'élabore dans un cadre très territorial. Ce droit ne se présente plus sous forme écrite mais il se cherche à travers des pratiques territoriales, c'est un droit coutumier local en formation. Donc disparition du principe de la personnalité, le droit est avant tout un droit territorial. Chaque personne vit selon les traditions juridiques propres de son domaine. C'est un enracinement local. Le morcèlement territorial, va engendrer un morcèlement juridique, favorisé donc par le morcèlement du pouvoir entre les mains d un grand nombre de seigneurs. [...]

[...] L'INTERMEDE D'UN MILLENAIRE A L'AUTRE Un intermède va nous permettre de passer du 1er millénaire au second. L'aspect juridique de la féodalité nous permettra de comprendre certaines choses. La féodalité Dès ce partage de l'empire franc, la féodalité va venir se développer dans toute l'Europe et deviendra le régime politique. Il y a là une confusion de l'idée de souveraineté, qui touche le domaine du droit public, et de propriété (droit privé). La féodalité est caractérisée par un ensemble d'institutions dont la principale est la vassalité et d autre part le fief. [...]