Les institutions politiques d'Athénes

Résumé du document

Organisation générale

- Composée de tous les citoyens, c'est-à-dire de tous les Athéniens mâles de plus de dix-huit ans, nés d'un père et d'une mère athéniens.
- Organe de démocratie directe.
- Pas de système de représentants ; les Athéniens siègent eux-mêmes et exercent directement leur souveraineté populaire.
- Nombre de citoyens : aux alentours de 60 000 (en 450 avant JC).
- Tous ne participent pas activement aux activités de l'Ecclésia ; le système ne peut fonctionner que grâce à un absentéisme prononcé.
- Effectif moyen : 2000 à 3000 citoyens pour les séances ordinaires ; 6000 environ pour les affaires très importantes.
- Système de roulement et de rotation naturelle : ordre du jour connu à l'avance qui joue un rôle décisif dans la composition de l'Assemblée ; ne viennent que ceux qui s'intéressent personnellement à la question du jour.
- Fréquence des réunions : multipliées par quatre par une réforme de Périclès du milieu du Ve siècle, l'Ecclésia siège en moyenne tous les neuf jours (ce qui est énorme pour une période comme l'Antiquité).
- Lieu de réunion : la Pnyx, amphithéâtre de 6000 places situés face à l'Acropole pour les assemblées ordinaires ; l'Agora, c'est-à-dire sur la place du marché pour les réunions très importantes.
- Règlement intérieur : favorise l'individualisme, aucune possibilité de regroupement par affinités politiques (...)

Extraits

[...] Organisation : 1. tout projet ou amendement engage la responsabilité personnelle de son auteur ; 2. au cours des discussions devant l'Ecclésia, chacun peut élever une protestation, et lancer une accusation contre l'auteur d'un projet ou d'un amendement en contestant leur caractère constitutionnel (cette possibilité reste ouverte encore un an après l'adoption du texte) ; 3. l'action en inconstitutionnalité (graphê paranomôn) est jugée par le Tribunal de l'Héliée siégeant dans une formation riche de 2001 jurés ; il s'agit d'un véritable procès opposant l'accusateur et l'accusé ; celui qui échoue voit sa responsabilité personnelle mise en jeu, il s'expose à une amende ou à une sanction plus grave en cas de récidive ; 4. [...]

[...] Règlement intérieur : favorise l'individualisme, aucune possibilité de regroupement par affinités politiques. Techniques de votation Trois procédures différentes pour le vote. 1. Si la liberté d'un individu est en jeu : vote par voie de bulletins secrets déposés dans une urne (exemple : décision d'ostracisme, noms gravés sur des tessons de céramique). 2. Pour la désignation des magistrats : pas un vote à proprement parler mais un procédé de tirage au sort (sauf pour certaines fonctions supérieures ou techniques) ; au départ, utilisation de fèves blanches et de fèves noires, puis invention de véritables machines à voter ; le tirage au sort est considéré à Athènes comme le procédé le plus démocratique qui soit (il écarte l'influence des réseaux et de la notoriété) 3. [...]

[...] Divisé en formations de taille très variable (de 201 à 2001 jurés) ; tranche les nombreux litiges qui naissent dans la Cité athénienne. Ne dispose d'aucun parquet : action publique dévolue au premier citoyen venu qui remplit les fonctions de l'actuel ministère public. Instruction effectuée par les magistrats présidant les différentes formations spécialisées de l'Héliée ; rassemblent les témoignages, préparent le dossier et précisent l'état du droit. Accusateur et accusé s'opposent directement sans l'assistance de spécialistes ; cause soumise au verdict du jury populaire. [...]

[...] Transmission obligatoire du projet au Conseil de la Boulè qui rédige un avis consultatif. Si avis positif : simple mise en forme du projet par la Boulè (aide technique au travail de l'Assemblée) ; si avis négatif : rédaction d'un rapport détaillé précisant les motifs de son hostilité (rôle de conseil). Aucun droit de veto de la Boulè : le dernier mot revient toujours à l'Ecclésia. Après consultation de la Boulè, nouvelle discussion par l'Ecclésia ; possibilité pour chaque citoyen de prendre la parole et de déposer des amendements ; texte discuté, amendé et voté, article par article, sans vote groupé ou limitation d'aucune sorte du droit d'amendement. [...]

[...] Pouvoir judiciaire : exerce une certaine justice politique en cas d'atteinte grave à la sûreté de l'État. La Boulè Principal interlocuteur et le seul organe de Conseil pour l'assemblée de l'Ecclésia (le conseil aristocratique de l'Aréopage étant tombé en désuétude au Ve siècle avant JC). Composée de 500 citoyens de plus de trente ans, désignés par un double tirage au sort pour une durée d'un an, qui ne pourront exercer cette fonction que deux fois au maximum dans leur vie. [...]