Histoire des pensées juridiques

Résumé du document

Cours d'histoire du droit relative a l'étude des pensées juridiques

Extraits

[...] Si on s'est trompé dans la demande au prêteur (car on formule la demande comme entrant dans les conditions d'une seule des qualifications de la liste) on ne peut pas en faire une autre : c'est le principe non bis in idem : on ne dérange le prêteur qu'une seule fois. En outre il n'y a aucun regroupement logique des qualifications dans l'édit du prêteur. L'édit du prêteur était affiché sur la grand place de Rome. Mais c'est juste un semblant de transparence car il n'est intelligible que pour des juristes. Le passage obligé e chaque juriste va donc être de commenter l'édit du prêteur. Au bout d'un certain temps on ne va plus directement se pencher sur l'édit du prêteur. On se penchera sur ces manuels. [...]

[...] Quand il a commencé à y avoir trop de gens, l'empereur a créé la notion d'appel abusif (requête abusive sanctionnée d'une amende). Le rescrit est un procédé typiquement case-law On s'est rendu compte que l'essentiel des codes (les lois romaines codifiées qui furent créées plus tard) sont d'anciens rescrits. Gaïus termine sa classification en faisant remarquer que si l'empereur a le pouvoir de faire des constitutions c'est parce qu'elles sont un peu comme la loi. Gaïus ramène tout à cette justification de la norme : on l'assimile à la loi donc on lui donne une légitimité démocratique. [...]

[...] Ces décrets sont conservés car ils font jurisprudence. - Les Lettres (qu'on appelle aussi parfois Mandats) : Le mandat romain est un ordre donné par l'empereur à un personnage de l'empire en raison de l'ordre public. On pourrait comparer le mandat à nos décrets d'applications ou à nos circulaires. - Les Rescrits : un rescrit est une consultation donnée par l'empereur sur un point de droit. On appelle cela rescrit car l'empereur écrit la réponse sur le même papyrus (on réécrit sur le même papier). [...]

[...] Ce droit romain est plus casuistique qu' autre chose. L'édit du prêteur : parmi les magistrats élus du peuple il y avait les prêteurs (à Rome il y avait 6 prêteurs, le plus vieux étant LE prêteur). Ces magistrats sont judiciaires mais ne jugent pas. Le prêteur intervient au début du procès. Le procès est divisé en deux phases : le prêteur intervient dans la phase préalable. Il s'intéresse à la qualification. Le prêteur à cette époque n'intervient pas en matière pénale, il intervient juste dans les affaires privées (ce qu'on appelle aujourd'hui le civil). [...]

[...] Après ces considérations introductives, son cours se penchera sur les sources du droit romain : - les sources anciennes obsolètes - les sources anciennes actives - les sources nouvelles Sources anciennes obsolètes Au 2e siècle chez les romains on peut encore appliquer des lois datant de -400 avant JC. Gaïus commence son cours par l'étude de ces sources du droit romain : elles sont obsolètes car même si on peut toujours les invoquer, elles ne produisent plus. - La Loi : Il commence par la loi. C'est d'ailleurs avec la loi des douze tables (la plus ancienne loi romaine) qu'on apprenait à lire aux petits romains. [...]