Histoire de la justice criminelle - publié le 13/06/2008

Résumé du document

Histoire du droit pénal de la Mésopotamie jusqu'à Napoléon en passant par les Grecs, les germains, le Moyen-Age, et j'en passe.

Extraits

[...] Les juridictions inférieures Les justices du roi 1 Les prévôts Ils tiennent la justice royale à son degré le plus bas. Le système de la vénalité et de l'hérédité des charges valaient pour ces fonctions. Normalement les prévôtés ne pouvaient connaitre ni des cas royaux, ni des affaires concernant les normes. A la fin de l'Ancien Régime, les prévôts végétaient plus ou moins Les baillages et sénéchaussées A l'origine, ils constituaient un degré de juridiction dans la mesure où ils connaissaient en appel les affaires rendues par les prévôts. [...]

[...] Hamu Rapi a veillé à ce qu'il fut désormais impossible de se faire justice soi-même. La justice personnelle devient un délit aux yeux de la Loi. Les tribunaux, conformément à la volonté d'Hamu Rapi, deviennent un recours pour tous les citoyens respectueux d'une loi, et en particulier pour les faibles et les opprimés. II Les lois hittites Les hittites avaient fondé leur puissance sur l'utilisation du cheval de guerre, et donc une partie de leur économie reposait sur l'élevage, le dressage, et l'exportation des chevaux. [...]

[...] On exige de l'accusé qu'il prête un serment. On ne lui communique pas ce qu'on lui reproche, ni les témoignages. Le juge devait cependant respecter certaines règles : il ne devait pas poser de questions par traîtrise, de fausses questions. A la fin de l'interrogatoire, c'est là que va se faire l'orientation du procès. Le juge peut choisir de juger par interrogatoire (rendre une sentence immédiatement), ou bien choisir de régler le procès à l'ordinaire (civiliser le procès), ou enfin de choisir le règlement à l'extraordinaire. [...]

[...] - D'autre part, ils exerçaient une activité juridictionnelle. Ils étaient en effet chargés de juger des cas nécessitant une répression rapide, comme les infractions commises par les gens sans aveu, et les gens de guerre récidivistes. On les appelle les cas prévôtaux, avec la caractéristique d'être des jugements définitifs, prononcés avec le concours de conseillers des présidiaux. II La justice retenue du Roi La plénitude de la Justice royale entraine pour le Roi le fait qu'il puisse exercer la Justice quand il le veut. [...]

[...] Ces ordonnances sont cependant limitées au domaine royale. De plus ces interdictions vont susciter une très forte opposition de la part de la noblesse. On va même assister à un renouveau du duel judiciaire. Cependant, progressivement, le duel judiciaire deviendra un mode de preuve subsidiaire, qui ne sera utilisé qu'en cas où par exemple les témoins ne suffisent pas. Le développement des preuves rationnelles 1 L'écrit Il est encore timidement utilisé Les expertises Elles apparaissent dans les registres criminels dans des domaines très divers. [...]