Histoire des Institutions, héritage romain, institutions de l'époque franque, temps mérovingiens, échec des Carolingiens
L'empereur Justinien (règne de 527-565) est connu pour être à l'origine d'une compilation juridique du droit de l'époque : le Corpus Juris Civilis. C'est un ensemble de 4 parties distinctes. Ce travail a été confié à Tribonien qui dirigeait la commission de rédiger cette compilation. Quand Justinien est empereur, l'Empire romain d'occident (Romulus Augustule) a été déposé par Odoacre (roi des Hérules).
Après 476, seule la partie orientale, autour de Constantinople, continue d'avoir à sa tête un empereur romain.
Il y a toutefois un débat sur le début du moyen âge : certains considèrent que c'est en 385, car à la mort de Théodose 1er, il avait 2 fils (division de l'empire).
Justinien a pour objectif politique de reconquérir l'Empire romain d'occident, or il sait qu'il aura besoin de mettre en place très rapidement le droit et les institutions. Il a donc besoin d'un droit clair et cohérent. Mais à l'époque, le droit manque totalement de cohérence, les sources se contredisent, ce qui pose problème aux juristes de l'époque.
[...] Ils exercent le pouvoir au nom du roi. Chaque comte exerce son pouvoir dans un pagus. A l'origine, ces comtes étaient les compagnons du roi qui les choisit. Les comtes sont nommés pour un temps indéterminé, ils sont librement révocable par le roi. Le compte est toutefois très indépendant dans son pagus. Il exerce le mundium et le bannum : il administre sa circonscription et exerce toutes les fonctions de l'autorité publique. Le vicaire est l'un des auxiliaires du comte. [...]
[...] Au début de la dynastie, un seul fils pouvait succéder à son père. Charlemagne a dû faire une division de son royaume en 806, pour éviter les luttes fratricides. Il n'a pas la volonté de garder l'unité de l'empire. Il a fait comme les mérovingiens. En 806, lors du partage, il ne se demande pas combien il y a aura d'empereur, comme s'il était le seul à être empereur. Finalement, seul Louis hérite à son père : il récupère le territoire et le titre d'empereur. [...]
[...] Désormais se sont les rois qui dépendent de la volonté des comtes. Dès le moment où les comtes sont héréditaires, les rois dépendent des comtes alors qu'avant, c'est l'inverse puisque c'est le roi qui choisissait ses comtes. D'un coté, les comtes deviennent de plus en plus important en récupérant du pouvoir depuis 843 (la division de l'empire) mais les comtes vont être victimes eux aussi du morcellement : se sera la féodalité (le pouvoir se morcelle entre une multitude de seigneur). [...]
[...] Le problème se pose avec Louis le Pieux : il a 3 fils d'un 1er mariage (Louis, Pépin et Lothaire). L'ainé est Lothaire. Si on suit les règles germaniques, il va falloir partager le territoire. Mais Louis le Pieux est très influencé par les ecclésiastiques qui lui conseillent de ne pas partager l'empire. Dans un 1er temps, il commence par associer Lothaire à son pouvoir dès 817. Louis le Pieux prend l'ordinatio imperii la même année : Lothaire deviendra le seul empereur mais pour éviter des problèmes, quelques terres vont être transmises aux 2 autres fils. [...]
[...] L'aristocratie se renforce au profit de la monarchie. Il a suffit qu'un membre de l'aristocratie s'impose par sa puissance matériel, par ses qualités, pour que tout un clan familial, soutenu par ses alliances investisse le trône. C'est le clan des Pépinides ou Pippinides. Se sont les historiens qui ont donné ce nom à ce clan car à l'époque, il n'y avait pas de patronyme. Pépin le Bref devient roi en 751 mais ce changement dynastique ne fait qu'officialiser un état de fait assez ancien. [...]
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