L'histoire de la France d'un point de vue juridique

Thèmes abordés

Histoire, droit

Résumé du document

A partir de 1799 (Consulat, puis Ie Empire, puis une succession de régimes dont le dernier est notre Vème République) on parle du « droit contemporain ».

Extraits

[...] L'histoire de la France d'un point de vue juridique : I. De l'An mil à la fin du Moyen Âge / au début de la Renaissance (deuxième partie du XVe siècle) II. De la Renaissance à Révolution Française (1789) III. depuis Le droit antérieur à 1789 est aussi appelé l'ancien droit Le droit intermédiaire dure de 1789 à 1799 : c'est le droit de la Révolution française A partir de 1799 (Consulat, puis Ie Empire, puis une succession de régimes dont le dernier est notre Vème République) on parle du droit contemporain De 1789 à 1799, c'est la Révolution Française. [...]

[...] Les juristes de Napoléon ont gardé certaines grandes idées de la Révolution, mais ont essayé de réconcilier les français entre eux et de conserver certaines règles et institutions de l'ancien droit. Ex : le mariage civil, qui s'inspire directement du droit de l'Eglise, applicable avant 1789. Le symbole de cette synthèse entre le droit révolutionnaire et les droits d'avant la Révolution Française est le Code civil de 1804 qui est encore applicable aujourd'hui (après, bien entendu, de très nombreuses modifications). C'est pourquoi, aujourd'hui encore, le droit français conserve la mémoire de l'ancien droit, et qu'il est nécessaire de commencer par là un cours d'initiation au droit français. [...]