Histoire du droit privé - publié le 03/07/2008

Résumé du document

cours complet l3

Extraits

[...] Cette stipulation va être incluse dans la même phrase que les stipulations doubles. Les historiens ne sont pas certains d'avoir compris à quoi servait cette stipulation, les édits auraient du suffire pour ouvrir le procès, la stipulation se rajoute, sans doute au début, l'édit ne suffisait formellement pas encore pour être une base de procès. Le procès s'ouvre sur la base d'une stipulation non respectée. A défaut de stipulation comment lancer le procès ? Le procès est fait sur la base d'une stipulation fictive. [...]

[...] Si ces conditions sont remplies, l'usucapion fait acquérir la propriété, couvre le vice de fond mais également couvre le vice de forme. La propriété quiritaire est issue de la loi des 12 Tables, droit romain le plus formaliste, qui donne le plus d'effet, un droit réel complet et total, usus, fructus et abusus, la propriété quiritaire qu'on appelle aussi dominium, in bonis habere. La propriété prétorienne est un élargissement de la propriété quiritaire, on prend l'ancienne institution, on l'ouvre aux non citoyens, la propriété prétorienne c'est la propriété que l'on a sur un bien, avec simplification des formes, elle n'a pas vraiment des effets moindres que la propriété quiritaire, la distinction n'a pas de vrai sens en pratique, l'intérêt est simplement procédural, par le délai d'usucapion, la propriété prétorienne se transforme en propriété quiritaire Quelle est la sanction de l'inexécution de l'obligation de livrer la chose ? [...]

[...] Autre exemple : le mari a une hypothèque pour le paiement de la dote. Le pupille a une hypothèque sur tous les biens du tuteur en garantie de la gestion du tuteur. Le légataire pour le paiement du legs a une hypothèque sur tous les biens qui sont dans la succession. L'hypothèque légale prend la suite des hypothèques générales, sous le Bas Empire et Justinien, droit de suite, droit de préférence comme le privilège. L'hypothèque judiciaire Hypothèque décidée par la justice, le créancier étant en possession des biens du débiteur. [...]

[...] La sureté personnelle offre des voies d'exécution très faciles, très rapides, il y a des moyens de faire payer sur la personne même de la caution. La sureté réelle commence à être mieux élaborée d'un point de vue juridique, dans le contexte du commerce qui se développe, elle est d'une utilité de plus en plus grande, à partir du 2ème siècle après JC. En droit moderne, même évolution, à partir des XV° et XVI° siècles, on commence à se méfier, il y a une déstructuration de la société, la famille et les amis comptant moins, naît une préférence pour les suretés réelles, pour preuve un adage de Loysel selon lequel on fait désormais fi de la foi qu'on a dans les autres. [...]

[...] Autre mention nécessaire : lorsqu'il est coutumier de vagabondage ou qu'il a fait des tentatives de fuite, seul vice moral à être pris en considération. La tentative de suicide est à mentionner, de même le fait de s'être opposé à des bêtes féroces comme gladiateur Les leones ont trouvé un moyen de contournement en offrant l'esclave comme cadeau accessoire, ils vendaient ainsi une chose de peu de valeur au prix de l'esclave. Extension aux ventes d'esclaves comme accessoires Les édiles ne sont pas dupes, ils vont étendre la réglementation à ce cas de figure. [...]