Histoire du droit pénal: de l’orient antique au XIXème siècle

Thèmes abordés

Histoire, droit, pénal, orient, antique, XIX, siècle

Résumé du document

Le Droit Pénal à Babylone (-3000 / -XVIIIè)
-Généralités
. initialement, la justice est exercée par des prêtres, le juge laïc prend le pas avec Hammourabi (1810 av JC), mais il reste sous l'autorité du roi
. les preuves admises sont le témoignage, le serment (première forme d'ordalie), l'ordalie par le fleuve et l'écrit (tablettes d'argile) ; la torture n'est pas mentionnée
. en matière pénale, le principe est la compensation pécuniaire en argent ou en nature ; on prend en compte l'élément intentionnel, il n'y a pas application automatique des peines
-Les peines
. elles sont relativement sévères ; la peine de mort est prévue 34 fois, par noyade, le feu, ou le pal ; des mutilations sont également pratiquées (langue, main, oeil, oreille,…)
. les peines pécuniaires sont fixées, le juge n'a aucun pouvoir d'appréciation ; si l'accusé ne peut pas payer, sa famille le fait à sa place, si personne ne paye, il est mis à mort
. il n'y a ni travaux forcés ni peines d'emprisonnements

Extraits

[...] la revanche juste, vindicatoire, institue une peine pacificatrice . fonction réparatrice ; poena somme fixée par la loi en cas de violences légères, damnum indemnité déterminée par le juge selon la souffrance endurée ; noxal ; abandon pratiqué par le père de famille à l'égard de ceux qui sont sous son autorité . fonction préventive ; d'abord en vue d'apaiser la divinité offensée, puis en vue d'empêcher le coupable de recommencer et les autres de l'imiter (peine de mort en procédure publique) -L'époque classique . [...]

[...] la peine du poteau ; exposition du condamné qui meurt de soif, de faim, ou bien se fait dévorer par les animaux errants ; réservée aux malfaiteurs, homicides, et adultères . précipitation ; initialement en cas de crimes religieux (vol dans un temple, ou femmes surprises aux puis étendue au droit laïc sous forme d'ordalie puis de peine . empoisonnement par la ciguë ; privilège octroyé à des personnes importantes, en cas de crimes politiques ou d'impiété ; le condamné doit payer le poison ou être précipité . [...]

[...] légitime défense et excuse de provocation ; il faut que la défense soit proportionnée ; cas d'adultère flagrant où la famille peut tuer la coupable sans être inquiétée . circonstances aggravantes ; récidive, noblesse (mais la tendance s'inverse à la fin du Moyen-Age), crime atroce (lèse-majesté, parricide), fréquence du délit (momentanée) -Les peines . le rôle de la peine ; pour rétablir l'équilibre que le coupable a rompu, il doit souffrir ; il prend également pour ceux qui ne sont pas attrapés (fondement de la sévérité de la peine) . [...]

[...] le magistrat ; pouvoir de contrainte coercitio et pouvoir de dire le droit juridictio ; le magistrat cum imperium cite le prévenu, fixe le jour de la comparution et peut décider une détention préventive, pour les non-citoyens, il mène seul l'instruction et l'enquête. cette procédure a lieu devant les comices qui votent judicium populi . les jurys quaestiones criminels ; le premier jury permanent est créé par une loi de 149, de nombreux jurys analogues verront ensuite le jour, spécialisés dans un groupe d'infractions . [...]

[...] sinon, bastonnade ou coups de fouet (l'emprisonnement n'est pas une peine, c'est une application préventive avant le procès) Le Monde Grec Les Premiers Pas de la Démocratie -Les réformes de Dracon . il met fin au pouvoir exclusivement réservé aux nobles de connaître et d'interpréter le droit en le mettant par écrit et en le publiant . les simples disputes sont tranchées par les grandes familles aristocratiques, tandis que les litiges plus importants sont présentés devant l'Aréopage, où siègent les archontes . le droit s'inspire de précédents judiciaires (Thémis), la peine est individuelle -Les réformes de Solon . [...]