Histoire du droit pénal - publié le 27/01/2009

Résumé du document

Histoire du droit pénal, cours de 50 pages



« L'Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d'origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu'à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ».





TITRE 1ER : De l'Antiquité à la chute de l'empire romain

TITRE 2ème : La justice criminelle à l'époque franque

TITRE 3ème : La justice criminelle au Moyen Age

Extraits

[...] Il y a 2 hypothèses : soit l'accusé avoue, soit l'accusé nie les faits et il doit prouver son innocence. II. Le système probatoire L'accusé tente de prouver son innocence en prouvant qu'il n'a pas menti. Il doit prouver la véracité de ses dires. L'accusé peut utilisé des moyens de preuves classiques : le témoignage, les écrits (rares, et de peu d'utilité au pénal). Mais en cas de témoignages on craint les faux. C'est une époque de solidarité : les témoignages ne sont pris en compte que s'ils sont appuyés par un serment. [...]

[...] On a trace de quelques coutumes marquées par des tabous religieux et des problèmes agricoles. Il y a une distinction entre les intérêts privés et collectifs. En effet porter atteinte aux intérêts collectifs est un délit public, le privé n'intéressant pas la cité. Le crime est une souillure qui offense les dieux et contamine la cité. Le criminel est maudit est il doit être consacré, cad livré à la divinité offensée par sacrifice de supplication adressé aux dieux pour le pardon. Le maudit peut être tué par n'importe qui. [...]

[...] Certains supplices sont généralisés comme la croix, et l'exposition du corps sur les lieux du crime, le feu en cas de désertion, de viol, de faux monnayage , le plomb fondu dans la bouche si une nourrice n'empêche pas un enlèvement. Mais la condamnation aux bêtes devient moins fréquente. Les amendes se multiplient surtout celles dues au fisc car l'Etat est toujours à cours d'argent. Sous l'empereur Constantin au IVème siècle, les peines sont de plus en plus fixes. Le code Théodosien contient que des peines fixes que les juges ne peuvent pas moduler. la procédure La procédure inquisitoire constitue la règle. L'instruction est de plus en plus secrète, écrite, avec des interrogatoires musclés et parfois l'usage de la torture. [...]

[...] Les inquisiteurs allaient prêcher contre l'hérésie. la prévention Un juge royal peut prévenir un juge en se saisissant avant. En cas de négligences d'un juge supérieur, le juge royal doit pouvoir agir. Le roi s'autorise à légiférer en matière pénale. III Le système probatoire : des preuves irrationnelles aux preuves rationnelles Au XIIème siècle existaient les co-jureurs et le serment purgatoire. Le duel judiciaire est largement utilisé au début du XIIIème siècle. Puis les ordalies unilatérales déclinent et disparaissent à la fin du XIIIème siècle. [...]

[...] L'accusation est écrite, c'est un acte solennel. Elle est remise au prêteur à Rome, au gouverneur dans les provinces. Leur rôle est de lancer l'accusation, ils sont les seuls chargés de toutes les recherches, ce sont eux qui devront soutenir l'accusation devant les jurys. L'accusateur encourt des risques : si les accusations sont calomnieuses, s'il y a production de fausses charges ou s'il y a eu dissimulation de charges vraies, l'accusateur encourt la peine que l'accusé aurait pu subir (sachant que les jurys pouvaient prononcer la peine de mort). [...]