Histoire du droit - Le patriotisme

Thèmes abordés

histoire du droit, patriotisme, Furet, union nationale, procédure de naturalisation, réintégration, cour de cassation, droit civil, code civil

Résumé du document

Qu'est-ce que le patriotisme ? C'est l'attachement à son pays. Après 1789, il va désigner l'adhésion aux idées de la révolution, l'amour de la France et l'amour de la République. Le nouveau patriotisme c'est ce que Furet va considérer comme le nationalisme universaliste. À partir de 1789, la France va incarner les idées des lumières.

Extraits

[...] Il doit faire acte de son attachement a la france. On parle de stage politique. On a eu aussi un assouplissement en faveur des étrangers privilégies. La nationalisation pouvait prendre un assouplissement pour des raisons économiques. Delpierre explique que la France avait un intérêt a ouvrir ses portes également aux étrangers pauvres car du fait de la révolution industrielle, les anglais sont poussés et viennent en France : force de travail en France. On a décidé d'abréger les délais. La faculté de delais de résidence pour les étrangers dignes d'intérêt était de 1 an categories de perdre la qualité de français : Article 4 de la C de l'an 8. [...]

[...] Il fallait suivre la procédure de naturalisation. La difficulté est dans l'article 10-2 du CC, un enfant né dans un pays étranger de parents français perdant la qualité, ce dernier peut réclamer la qualité de français a sa majorité a condition de déclarer son domicile en France. Le 1er Consul avait l'idée que la clémence était une valeur politique suprême. Par contre Boulay était sur le terrain de la responsabilité individuelle, l'enfant n'était pas responsable de l'acte de son père Le gouvernement voulait mettre en valeur sa politique d'apaisement. [...]

[...] La Constitution de l'an 8 déclare qu'une personne doit avoir résidé en France plus de 10 ans, de manifester sa volonté et d'être âge de 21 ans minimum. Le candidat devait justifier d'un caractère particulier, cette naturalisation dépend des conditions favorables ne dépendant pas au contrôle du pouvoir exécutif ou législatif. On inspectait le passé des personnes. La personne doit être utile pour la République. Pour les législateurs, la france ne devait pas être une terre d'immigration comme les EU. [...]

[...] Chaque français devait être l'ambassade de la France. Avec la Révolution, l'ancienne définition de français va devenir biaisé et obsolète. Le Francais est caractérisé comme la liberté. La première marque du caractère français est l'amour de la liberté des hommes. Les législateur de 1804 considéraient qu'il était impensable qu'un français dénigre sa qualité de français. La liberté était intégrée (naturellement) pour l'homme selon les législateurs de 1804. Distinction Même si le code civil parle de libertés et de droits, qui pouvait en jouir? [...]

[...] Le patriotisme Qu'est ce que le patriotisme? C'est l'attachement à son pays. Apres 1789 il va designer l'adhésion aux idées de la révolution, l'amour de la France et l'amour de la République. Le nouveau patriotisme c'est ce que Furet va considérer comme la nationalisme universaliste. A partir de 1789 La France va incarner les idées des lumières. La révolution voulait casser les codes, et s'attache a la liberté et l'égalité; Le nouveau patriotisme est l'union nationale. Pour les législateurs de 1804 c'était l'amour ardent de la patrie, instrument qui permettait de mobiliser toutes les énergies potentielles. [...]