Histoire du droit: chronologie

Thèmes abordés

histoire du droit, chronologie, la Révolution, Code civil, individu

Résumé du document

•Code marque étape décisive dans l'histoire.
•Dans le passé tellement de textes juridiques que plus personne ne s'y retrouvait : nécessité de faire le tri.
•6ème siècle, à Byzance empereur Justinien fait faire des Compilations :
1.Les institutes (manuel officiel pour les étudiants en droit des empires romains).
2.Le digeste (recueil de tous les avis des juristes consules).
3.Le code de Justinien (ensembles des lois romaines considérées comme encore praticables à cette époque.
4.Et les novelles (toutes les lois impériales publiées pas justinien et ses successeurs).
•Ces Compilations seront utilisées jusqu'en 1453 et découvertes au 12ème siècle en occident.
•Pendant des siècles en France et dans d'autres pays d'Europe seront étudiées les compilations de Justinien.

Extraits

[...] C'était sans compter le premier consul qui joua de son influence pour faire adopter le Code Civil. Il n'hésita pas à voiler la légalité pour briser l'opposition du Tribunat. Il procéda à une épuration du Tribunat dont il chassa tous ses adversaires (une 20aine sur 100). Il prit une part active aux discussions et présida 55 des 107 séances du Conseil d'Etat. Il empêcha la discussion de s'étendre en longueur. Il est vu comme le premier chef d'état manageur Ainsi en 1807 Le Code civil des français devint Le Code de Napoléon. [...]

[...] Le juge devient le ministre de la volonté des partis. Il ne doit qu'interpréter le contrat sans rien y ajouter ni y soustraire. Le Code civil a placé l'individu au centre du droit. Premier consul est le chef, les 2ème et 3ème consuls ne sont qu'illusoires et n'ont pratiquement aucuns pouvoirs. Le choix des rédacteurs du code civil n'est pas fait au hasard, ils viennent tous d'un endroit différent, font partis d'un courant de pensée différents. En bref ils forment les 4 partis d'un tout, différents au possible et n'ayant aucuns rapports avec le Régime Révolutionnaire. [...]

[...] Toutes des échecs. Le Code Civil mets fin à la Révolution et se veut fonder sur la Raison, il a une vocation intemporelle et universelle. Symbole de la révolution il apparut tantôt comme un idéal, tantôt comme un repoussoir Dès 1804 il a une vocation européenne. Napoléon B. dit : ce qui est bon pour les français est bon pour les autres peuples Depuis 1792 l'Etat français est en guerre contre le reste de l'Europe. Le territoire français s'étend de + en. [...]

[...] Or un code pour réussir à besoin de juristes, de praticiens du droit. Révolution a 3 principes : - Laïcisation du droit : mariage devient laïque, divorce est institué : ce que la volonté à fait elle peut le défaire - Egalité : supprimer l'exclusion successorale des enfants naturels (enfants naturels simples : parents célibataires, adultérales : parents trompeur, et incestueux : relation non autorisé). Il n'existe plus que des enfants, tous égaux. Toute clause inégalitaire entre les enfants est désormais interdite. [...]

[...] Pour l'esclavage les assemblées s'interrogent donc. Finalement après réflexions en 1794 l'esclavage est abolit (assemblée un peu forcée avec révoltes, économistes pas d'accord etc.). En 1802 il sera rétablit pour finalement être abolit définitivement en 1846. Droit est considéré comme LE moye de changer les choses et loi est un instrument de contraintes (loi des suspects en 1789 qui permettait l'arrestation d'individus à partir de documents imprécis et la loi sur les otages des 1799 qui dans la mesure où, dans chacun des départements l'autorité n'était pas respectée cette loi permettait de prendre des otages dans l'administration et si il y avait un petit Pb on fusillait ces otages), et des lois de reconstruction (code civil de Cambacérès). [...]