L'histoire constitutionnelle de la France - publié le 22/03/2013

Thèmes abordés

histoire constitutionnelle, France, séparation des pouvoir, Constitution, primauté de l'Assemblée, fin de l'Ancien régime

Résumé du document

A la fin de l'Ancien régime on entre dans une ère d'instabilité institutionnelle. La Révolution de 1789 affirme le principe de la séparation des pouvoirs et de la déclaration des droits de l'homme. Cette déclaration n'explique pas à elle seule les instituions, ce n'est que le point de départ de cette évolution. A partir de 1789, la France va expérimenter un certain nombre de régimes (doc 1). Cette multitude de régimes a pour base différentes Constitutions.
Ces dernières ne seront pas les mêmes mais auront des ressemblances. L'histoire sera marqué par un combat entre les monarchistes, et les républicains.
La France est un laboratoire d'institutions constitutionnelles.

Extraits

[...] Cette constitution est brève, ne comporte que de 95 articles. Il y a une mise en place du système de plébiscite. Le pouvoir législatif devient extrêmement complexe afin de le museler, il y a trois corps. Le conseil d'état, le corps législatif de 300 membres, le tribunat de 100 membres. Le pouvoir exécutif est confié a 3 consuls, mais c'est le premier qui détient en réalité le pouvoir. L'empire devient un régime héréditaire, mais cela ne veut pas dire qu'on a un retour a l'ancien régime. [...]

[...] Louis VIII revient au pouvoir avec la charte constitutionnel du 4 juin 1814. Le 1er mars 1815 tente de revenir et promulgue l'acte additionnel. Le 18 juin, il subit une nouvelle défaite. le 6 juin 1815, louis VIII revient et remet en place la charte constitutionnel de 1814. la caractéristique de la charte de 1814 est quelle est octroyé par un groupe de personnes et n'est pas soumise a une acceptation populaire. Le texte comprends 76 articles et ouvre la vois vers un régime parlementaire. [...]

[...] Ce paradoxe fait que cette constitution ne peut pas fonctionner avec la touche de parlementarisme. L'exécutif réagit et LNB fait un cout d'état et met fin a la seconde république le 2 décembre 1851. Après un plébiscite LNB fait une nouvelle constitution en janvier 1852 et débute par la confirmation des principes de 1789. Le président est l'expression de la puissance de l'état il exerce le pouvoir législatif et exécutif. Il est responsable devant le peuple, et il a seule l'initiative des lois. [...]

[...] Cette constitution est adoptée le 10 aout 1792, le roi pose sont véto a deux décrets de l'assemblée, et cette dernière met en place un gouvernement provisoire, appelé la convention, pour mettre en place une nouvelle constitution, qui sera un échec. La constitution met en place un mécanisme de référendum. le 10 octobre 1793, la convention gouvernement serait révolutionnaire jusqu'à la paix.» Ce caractère révolutionnaire met en échec la constitution de 1793, et c'est la convention qui dirigera. Le pouvoir exécutif va se rebeller pour mettre fin a ce système de dictature d'assemblée, B. [...]

[...] Le roi, utilise les silences de la charte pour asseoir son pouvoir, et son pouvoir de nomination des ministres pour tenter de neutraliser le gouvernement. II. le deuxième cycle L'année 1848 est marquée par une nouvelle révolution mais est une révolution bourgeoise et non prolétarienne, et un gouvernement provisoire est mis en place. On proclame le suffrage universel et abolition de l'esclavage. Est mise en place une assemblée unique, elle élabore une nouvelle constitution en 1848 qui est un régime présidentiel. On a alors la IIe république. Cette constitution repose sur une séparation stricte des pouvoirs. [...]