Le Haut Moyen Age

Thèmes abordés

Haut Moyen Age, division entre Orient et Occident, système de loi personnelle, personnalité des lois, coutumes territoriales

Résumé du document

A la fin du IVe siècle, la division entre Orient et Occident devient définitive : deux mondes qui se développent de façon complément différemment d'un point de vue social, économique, juridique…

395 : Empereur Théodose Ier sépare l'Empire romain en deux entre ses deux fils.
Il s'agit d'une division politique, sociale et juridique : les deux parties auront une histoire juridique différente jusqu'à la fin Xième siècle.

La partie orientale bien que la langue administrative fût le latin était un territoire de culture grecque tandis que l'Occident reste un territoire de langue et culture latine.
Les deux parties de l'Europe se développent de façon séparée à cause de cette différence de culture.

Extraits

[...] Les deux parties de l'Europe se développent de façon séparée à cause de cette différence de culture. Cette séparation est aggravé au moment du Schisme de l'Eglise : en 1054 : se divise entre église catholique en Occident et Eglise Orthodoxe en Orient. Ce Schisme religieux comporte également un schisme culturel parce que jusqu'à ce moment là la religion était synonyme d'unité entre ces deux parties. Ce schisme est encore actuel aujourd'hui car la division de l'Eglise est la même. [...]

[...] A partir du 9ème siècle : appartenance territoriale. Va donner lieu à la naissance des coutumes territoriales époque féodale) Ainsi dans un premier temps il y a un pluralisme juridique personnelle et à fondement ethnique. A partir du 9ème pluralisme juridique de type territorial ( raison pour laquelle on dit que le Haut moyen âge est caractérisé par un pluralisme juridique Clovis a l'intelligence de maintenir les lois personnelles : il y a deux grands systèmes juridiques qui coexistent : - Une population gallo romaine qui est extrêmement majoritaire et qui continue à utiliser le droit romain privé - Population des barbares qui continuent à appliquer le droit de tradition germanique. [...]

[...] ( La personnalité des lois est en réalité une idée romaine. Le système de personnalité des lois prévoyait que toute personne connaissait son origine ethnique ( décide quelle loi est applicable. Cependant, c'était un système simple quand les deux plaideurs étaient de la même ethnie mais gros problème quand on est deux ethnies différente. Le système de la personnalisation des lois donnaient énormément de problème par rapport au conflit de loi : quand les deux plaideurs n'appliquaient pas la même loi ( il faut faire le choix de quelle appliquer dans un litige Système de droit international privé : sert à régler les problèmes de loi (conflit de loi) = système de personnalité de loi Le système juridique de l'union européenne est un peu similaire au temps de Clovis : chaque population applique son droit privé Les barbares restent fascinés par le droit romain et notamment par le fait que le droit romain est un droit écrit. [...]

[...] En effet, souvent du point de vu politique il vaut mieux appliquer la personnalité du droit quand la population ne veut pas appliquer le droit des envahisseurs. Le choix des occupants de la Gaulle était la même : pour garder la paix et la stabilité de la Gaulle il était mieux de laisser à chaque population son propre droit = choix politique car les francs avaient comprit qu'il valait mieux laisser le droit privé de chaque population. Après quelques siècles, ce système va évoluer en direction de la territorialité du droit : évolution progressive spontanée. [...]

[...] ( Pluralisme des coutumes sur la base du territoire. Fractionnement social du droit : la société féodale vit en trois ordres et les appartenant de chaque ordres avaient des droits propres privées privilèges) = pluralisme social. [...]