Hans Kelsen: 1881-1973

Thèmes abordés

Hans Kelsen, théorie pure du droit, normativisme, hiérarchie des normes, Constitution autrichienne

Résumé du document

Hans Kelsen est né à Prague en 1881 dans une famille juive sous l'Empire austro-hongrois.
Il fait des études de droit à Vienne et en Allemagne (cours de Max Weber ) qui lui permettent de devenir professeur.
Il rédige le projet de Constitution de la République autrichienne en 1920 (membre à vie de Cour Constitutionnelle). En 1940, il est contraint de fuir l'Autriche après l'Anschluss en raison de son ascendance juive, il s'exile aux États-Unis où il enseigne à Harvard et à Berkeley, après la guerre il participe à la préparation du procès de Nuremberg. Dans le domaine du droit, il est à l'origine de la « théorie pure du droit ». Il est le fondateur du normativisme et de la hiérarchie des normes.

Extraits

[...] Au-dessus de la Constitution, il y a Dieu. les réalistes: le droit défini de manière purement formelle ne rend pas compte du phénomène social George Gurvitch: il n'y a de société que si elle est ordonnée et se dote d'un ordre juridique qui est l'expression d'une réalité sociale donc les normes dérivent des faits sociaux et non d'une autre norme. II) Une nouvelle conception de l'Etat: Les caractéristiques de l'Etat de Droit: État ne peut être qu'un État de Droit: le pouvoir ne peut être exercé que par des dirigeants juridiquement désignés sur des dirigés juridiquement définis. [...]

[...] HANS KELSEN: 1881-1973 Intro: Hans Kelsen est né à Prague en 1881 ds une famille juive sous l'Empire austro-hongrois. Il fait des études de droit à Vienne et en Allemagne ( cours de Max Weber ) qui lui permettent de devenir professeur. Il rédige le projet de Constitution de la République autrichienne en 1920 ( membre à vie de Cour Constitutionnelle). En 1940, il est contraint de fuir l'Autriche après l'Anschluss en raison de son ascendance juive, il s'exila aux États-Unis où il enseigne à Harvard et à Berkeley, après la guerre il participe à la préparation du procès de Nuremberg. [...]

[...] Pbiq: Quels sont les principes du droit positif que Hans Kelsen a dégagés dans son oeuvre? Nous verrons d'abord que sa théorie pure du droit consiste à bâtir une science du droit puis nous pourrons étudier les relations qu'il établit entre le droit et l'État avant de soulever les critiques que soulèvent sa théorie. La théorie pure du droit consiste à bâtir une science du droit: la hiérarchie des normes: Quelles méthodes pour obtenir une théorie pure Pour bâtir une science du droit positif, il faut que le juriste s'emploie à décrire le droit sans émettre de jugement de valeur, donc le droit doit être affranchi de toute considération religieuse, sociologique, éthique ou psychologique, il doit être autonome, indépendant (rejet du droit naturel qui ne peut pas faire l'objet d'une connaissance objective car empreint d'une idéologie). [...]

[...] Pour Kelsen, le régime le plus approprié est la démocratie représentative ou parlementaire. Selon lui seul ce système permet d'exprimer des conflits et de les régler par compromis ( affrontement libre entre les partis politiques au Parlement). Conclu: Hans Kelsen a contribué à la fondation du mouvement positiviste en énonçant sa théorie pure du droit selon laquelle chaque norme est posée et doit être conforme à la norme supérieure. Bien que suscitant des critiques, ses principes du droit positif régissent encore en grande partie de nombreux droits publics nationaux et le droit international public. [...]

[...] État est-il une réalité sociale? Non, pour Kelsen, l'État c'est l'ordre normatif positif qui règle et contrôle la conduite des individus qui le composent. Tt droit est un droit étatique. État est puissance car c'est un ordre qui impose des normes aux individus donc domination de l'Etat et contrainte. afin de faire appliquer les normes, l'Etat a le monopole de la contrainte légitime (Weber). L'Etat est un ordre de contrainte qui impose sa volonté par une sanction valide, il applique le Droit. [...]