Gaius, Institutes, I, 1-7 : le droit privé romain

Résumé du document

A travers ses études, Gaius a pour objectif d'exposer le droit privé romain et cela de manière réfléchie en classifiant les notions et les matières traitées. Le fruit de son travail est la rédaction de son œuvre Institutes qui peut être comparée à un manuel à l'introduction de l'étude du droit et de la procédure civile. Ce penseur ne verra pas de son vivant les répercutions de ses recherches, il faudra attendre le règne de Justinien (483-565) empereur (romain d'Orient) illustre de l'antiquité tardive, un parmi des précurseurs qui ont fait de l'Empire romain le berceau de l'élaboration du droit.
En effet, l'ambition première de Justinien est de créer un code de droit utile pour son Empire et fidèle à la tradition romaine, de cette volonté verra le jour le corpus juris civilis, publié en 529, plus connu sous le nom de Code Justinien : la plus grande compilation de droit romain antique à mi-chemin entre la codification et la compilation. Mais apparaîtra également un an plus tard en 530 l'ambitieux Code digeste ; à sa promulgation Justinien charge une commission de rédiger le manuel d'enseignement de ce code qui donne naissance aux Institutes, manuel très largement inspiré du travail effectué par Gaius plus de trois siècles auparavant.

Extraits

[...] Une distinction entre deux droits 1. Jus civile. ( Jusqu'à l'édit de Caracalla de 212, qui accorde la citoyenneté romaine à tous les hommes libres, le droit romain distinguait les citoyens romains des Pérégrins, qui étaient des hommes libres non citoyens. Cette distinction fait donc apparaître deux droits, le jus civile et le jus gentium: un droit propre et un droit plus universel l.1-2. ( l.2-4: Chaque peuple régit par des lois applique son propre droit en fonction de ses mœurs: c'est le droit civil À Rome, le Jus civile que peut qualifier de droit des citoyens est l'ensemble des règles appliquées par les magistrats ayant la juridiction sur les cas impliquant des citoyens romains. [...]

[...] Le fruit de son travail est la rédaction de son œuvre Institutes qui peut être comparée à un manuel à l'introduction de l'étude du droit et de la procédure civile. Ce penseur ne verra pas de son vivant les répercussions de ses recherches, il faudra attendre le règne de Justinien (483-565) empereur (Romain d'Orient) illustre de l'antiquité tardive, un parmi des précurseurs qui ont fait de l‘Empire romain le berceau de l'élaboration du droit. En effet, l'ambition première de Justinien est de créer un code de droit utile pour son Empire et fidèle à la tradition romaine, de cette volonté verra le jour le corpus juris civilis, publié en 529, plus connu sous le nom de Code Justinien : la plus grande compilation de droit romain antique à mi-chemin entre la codification et la compilation. [...]

[...] Dans l'extrait à commenter, Institutes, Gaius établissent tout d'abord la distinction entre les deux droits appliqués au sein de l'Empire romain: le droit civil (Jus civile) et le droit des gens (Jus gentium). Par la suite il décrit les différentes sources du droit applicable au peuple romain et les modalités qui permettent d‘édicter la règle selon le type de source utilisé. Après cette brève introduction, nous pouvons être amenés à nous poser la question suivante à savoir quelles sont les sources du droit romain dans un Empire dont le fonctionnement juridique est complexe. [...]

[...] Le droit émanant des organes de l‘Empire romain 1. Les plébiscites de la Plèbe comme source de droit. l.10: La loi est ce que le peuple ordonne et établit ( l.8-9: Les droits du peuple romain se fondent sur les lois, les plébiscites suite à la loi d'Hortensia les plébiscites de la Plèbe ont force de loi ce qui fait de cette assemblée une source de droit à part entière au sein de Rome et cela comme le montre Gaius l.11: Le plébiscite est-ce que la Plèbe ordonne et établit ( Le peuple romain dans son entier est concerné par ces textes, ces plébiscites, l.16: les plébiscites valent pour tout le peuple Les sénatus-consulta du Sénat comme source du droit. [...]

[...] Les Institutes connaissent un véritable succès trois siècles plus tard, sous l'empereur Justinien, lors d'un important mouvement de codification. L'œuvre de Gaius a été en effet reprise en grande partie lors de la rédaction des Institutes (de Justinien) dont une commission a été chargée de rédiger pour servir de manuel afin de mieux appréhender le Code digeste. Ce juriste méconnu de son temps est donc resté dans l'histoire comme étant un précurseur de l'analyse du droit, et c'est pourquoi de nos jours nous pouvons encore trouver des vestiges de ses études, et cela, pas plus loin que dans notre propre Code civil français. [...]