Les forces du droit dans les civilisations anciennes

Résumé du document

Si le droit s'est formé au moment où se sont créées les premières sociétés, il est apparu à la naissance de l'écriture en 4000 av JC. Les plus anciennes sources écrites sont celles des civilisations antiques du bassin méditerranéen, égyptiennes et mésopotamiennes. Au moment où les peuples entrent dans l'histoire, ils connaissent des institutions civiles et de droit privé : le mariage, la puissance du père, du mari, la propriété... Les institutions de droit public existent d'une manière plus ou moins développée : un chef ou un conseil qui fédérera un ou plusieurs groupes.
Certains peuples ont des droits non écrits. Par définition, ces droits sont nombreux et dépendants des conditions naturelles, très imprégnés de religion et peu élaborés. Ils attachent plus d'importance à la cohésion du groupe qu'à la défense des droits et libertés individuelles. On ne punira pas un homme pour sa victime, mais pour éviter la vengeance de cette dernière (bannissement, réparation). Les sources de ces droits sont la coutume orale, le précédent judiciaire, des règles de caractère général et absolu.

Extraits

[...] Le Pharaon est donc le maitre du monde : il est roi, pharaon d'Égypte et considère que tous les habitants du monde sont ses sujets. Par conséquent, ses ennemis doivent être traités de manière juste. Dans beaucoup de cas, le pharaon unit les prisonniers en en faisant pour une durée courte des esclaves d'État travaillant à son service et ceux-ci décideront à terme de partir ou de devenir de vrais sujets de pharaon. Au niveau administratif, le roi gouverne par ses fonctionnaires et par un système administratif organisé par maison. [...]

[...] En théorie, il n'y a qu'un droit musulman pour l'ensemble de ces pays, mais dans les faits, on constate qu'il existe des variantes régionales qui tiennent à l'histoire ou à la réaction plus ou moins positive ou négative de certains peuples face à la pénétration des droits occidentaux. D'un point de vue général, la religion musulmane comprend deux parties. La théologie comprend toutes les règles fixées par la religion, toutes les vérités révélées par le prophète que le croyant doit croire : le dogme. [...]

[...] Le Deutéronome est la codification d'anciennes coutumes. Il contient des dispositions touchant à la religion (pureté du monothéisme) et au droit familial (loi sacerdotale contenant des dispositions dans l'installation des prêts). Dans la Bible, le droit est conçu comme étant d'origine divine : Dieu est l'ultime règle et sanction des comportements. Tout crime est un pêché avant d'être une infraction juridique. C'est la communauté entière, en tant que peuple élu, qui est responsable de ce crime devant Dieu. Le droit étant une alliance entre Dieu et son peuple, il est immuable. [...]

[...] Un recensement régulier de la population et des biens est effectué et une grande mobilité est observée. Le droit des contrats est très développé et le droit pénal apparait beaucoup moins sévère que dans d'autres civilisations antiques. Les sumériens, les acadiens et les babyloniens ont rédigé des textes juridiques appelés codes. Ils ont fini par formuler des règles, plus ou moins abstraites en dégageant une règle générale du cas d'espèce, réunies dans un ensemble de recueils destiné aux juges. On appelle ce droit cunéiforme. Il existe une multitude de droits cunéiformes qui revêtent une certaine unité. [...]

[...] On peut suivre l'évolution du droit dans ces deux régions pendant toute l'Antiquité. À partir du 2e millénaire, les régions qui leur sont limitrophes s'éveillent au droit (hittites). À partir des VIe et VIIe siècles, ce sont la Grèce et Rome qui vont dominer jusqu'à ce que Rome réunisse la plupart de ces pays dans son empire. L'Égypte, contrairement à la Mésopotamie, n'a pas livré de code juridique, mais elle a été la première civilisation à avoir développé un système juridique individualiste. [...]