Les fondations romaines

Thèmes abordés

Fondations romaines, droit romain, Rome, peuple de droit, loi des 12 tables

Résumé du document

C'est à Rome qu'est inventée notre tradition juridique il y a très longtemps, et nous vivons encore sur ces fondations aujourd'hui.
Les Romains constituaient un peuple de droit. Cela veut dire qu'ils l'ont inventé et ils lui ont donné une place fondamentale.
L'histoire romaine est censée avoir débuté en -753 avant notre ère et se finit en 565 (mort de l'empereur Justinien).
En 476 : disparition de l'Empire romain d'occident ; Rome est prise par des barbares, et le roi de ces barbares va prendre les symboles du pouvoir romain et les envoyer à Constantinople (autre ville romaine). Il n'y a plus d'empire romain en Occident, mais seulement en Orient (qui va durer jusqu'en 1453, fin du Moyen- Âge, Guttemberg imprimerie.)

Extraits

[...] 2ème phase : 2 nouvelles sources vont s'affirmer : le préteur et la doctrine commence au milieu du 2ème siècle avant J-C et finit en 284 de notre ère. A cette date, l'empire change de forme on passe de principat au domina. Le principat est la période où l'empereur est le premier des citoyens jusqu'à 284, à partir de 284 il domine les autres, il est différent. Il peut imposer le D aux citoyens. 3ème phase : domination de la loi impériale. La loi va dominer. [...]

[...] Les citoyens vont pouvoir écouter ce grand pontife, et ainsi acquérir des connaissances sur le Droit. La stratégie juridique va se diffuser dans la société. Au début du 2ème siècle avant notre ère étapes : nouvelle publication. C'est le premier commentaire du D civil qui voit le jour, les actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le D civil. Au milieu du 2ème siècle avant notre ère, le Droit n'est plus affaire des pontifes. On va pouvoir s'attaquer à la substance. Plus de religieux. [...]

[...] Tous les crimes passibles de peine de mort seront de la compétence des Assemblées populaires. Les chefs de familles ne pourront donc plus condamner seuls de la vie des citoyens. Les pontifes auront dorénavant moins de pouvoir mais les règles restent inchangées. Si un citoyen romain empreinte de l'argent à un autre, il se retrouve être son débiteur La loi des 12 tables prévoit que s'il ne rend pas l'argent, le débiteur défaillant sera sacrifié aux dieux, parce qu'il a commis un sacrilège. [...]

[...] Ils vont donc trancher des litiges, prononcer des sanctions, et sont aussi les seuls à connaître le droit. Les rituels qu'ils accomplissent sont connus uniquement d'eux même. Eux seuls connaissent le calendrier judiciaire. Ils ont le monopole du D puisqu'il est confondu avec la religion. Ces pontifes font partie de l'élite romaine. L'ordre qu'ils défendent est un ordre qui leur est favorable, ils font partie de l'aristocratie. Leur pouvoir est incontestable. Le D est une sorte de mystère entre les mains des prêtres. [...]

[...] (ce n'est que la retranscription de la procédure des actions ainsi que le calendrier judiciaire.) Le pontife a donc un rôle de plus en plus faible, rôle d'exécution. Les citoyens sont de plus en plus importants. La 3ème étape se déroule au milieu du 3ème siècle avant notre ère, c'est à nouveau un grand pontife qui va franchir le pas. Il va donner publiquement des consultations juridiques. Il va expliquer comment fonctionne le droit. Il continue donc à supprimer ce monopole des pontifes. [...]