La filiation au Moyen-âge

Résumé du document

L'apport germanique est caractérisé par une chose : le sang est seul à même de créer une source véritable de filiation et fait notable : le père et la mère se valent (mais elle est quand même tenue au devoir de virginité avant le mariage et au devoir de fidélité. Si une femme est accusée d'adultère, elle devra prouver son innocence par l'ordalie. Si elle est adultère, l'enfant sera rejeté et la femme renvoyée).

Extraits

[...] L'émancipation de la puissance paternelle : un enfant est émancipé lorsqu'il se marie ou lorsqu'il quitte la maison pour exercer une profession séparée soit lorsqu'il rentre dans le clergé (tacitement). Ceci dit on voit réapparaitre des pratiques d'émancipation expresses avec la renaissance du droit romain à partir du XIIème siècle. Le caractère viager de la puissance paternelle gagne progressivement du terrain. Par exemple, un mariage à la fin du MA n'entrainera émancipation que s'il s'accompagne d'une habitation séparée. Paragraphe II La filiation illégitime. [...]

[...] L'exposition des enfants existe mais qu'en cas de malformation mais nettement moins pratiquée qu'à Rome. Chez les francs, l'enfant légitime et l'enfant naturel sont placés sous le même plan : ils sont amenés à succéder également. Les maris francs avaient l'habitude d'entretenir chez eux des concubines. L'Église va condamner ce genre de pratique : elle va lutter pour que les enfants adultérins ne soient pas assimilés aux enfants légitimes (éviter la pratique de concubinage). L'église va se servir de ce qui reste du droit romain pour essayer d'interdire les donations à des enfants illégitimes. [...]

[...] Le mundium va s'éteindre à la puberté de l'enfant (12 ans pour les filles ans pour les garçons). L'héritage du droit romain va s'effriter : on le voit par le fait que la cognation continue de progresser, par exemple disparition du testament dans le Nord de la France. C'est la coutume qui va régir la succession : quelque chose qui s'impose aux individus. La part de libre disposition des parents, tout ce que la coutume ne régit pas existe encore mais elle est maigre. Cette petite part est souvent donnée à l'Église. [...]

[...] Dans certains cas, on peut les légitimer quand même, car il faut que la cohésion sociale reste la plus forte possible. Les effets du mariage : les parents ont un office/une fonction qui vient compléter la notion romaine de pietas et la notion franque de mundium. Les parents avaient le devoir de nourrir et d'élever l'enfant à laquelle répond le devoir de respect et d'obéissance de l'enfant à ses parents. L'obligation de nourrir l'enfant est très forte, si les parents ne nourrissent pas l'enfant , ils sont coupables d'impiété ce qui vous fait perdre la puissance paternelle. [...]

[...] Si la fille est enceinte, le père de l'enfant devra prendre l'enfant à sa charge sauf à prouver qu'il n'est pas le père. Si le père présumé prend l'enfant dans ses bras, cela vaut reconnaissance et donc il doit le nourrir. En ce qui concerne les droits de l'enfant naturel, variétés et coutumes obligent, il n'a pas de droits successoraux du côté de son père mais il peut en avoir du côté de sa mère. L'adoption a disparu au MA. [...]