Fiche des généralités sur les institutions médiévales

Résumé du document

Au Ve siècle, la Gaule est occupée par 4 peuples :
- les Wisigoths dans le sud-ouest,
- les Burgondes dans le grand sud-est,
- les Alamans dans l'est,
- et les Francs dans le nord
Les Francs, c'est le nom générique qu'on attribue à une confédération tribale (composée de multiples tribus). La plus importante tribu, c'est celle des Saliens, celle à laquelle appartenait Clovis. D'où le fait que la loi mise en vigueur par les Francs s'appelle la loi salique.
Clovis (Fils de CHILDERIC 1er / Petit fils de MEROVEE) : 481. Date de son avènement au pouvoir.

Extraits

[...] Plus nombreux, ils sont la manifestation du pouvoir de police (administration/et police même) et de justice du Roi - Les établissements des Barons/Seigneurs Règlement de police, de justice qui ne sont applicables que sur leurs terres. Le droit romain Le 12ème siècle ouvre le développement d'une véritable science juridique. Un rôle de plus en plus important est accordé aux spécialistes du droit. L'aspect scientifique, du raisonnement juridique, concerne d'abord le droit rédigé en latin. Seul ce droit était digne d'être étudié dans les universités. Ce droit latin est d'ailleurs appelé à l'époque le “droit savant”. Son étude est favorisée par l'étude de textes retrouvés. D1 : L'école des Glossateurs. [...]

[...] L'organisation de la justice : - Les jugements s'effectuent par des Pairs (des hommes de mêmes conditions). - Ces jugements se font par le biais d'assise périodique (Les Plaids) où l'on retrouve : Le seigneur suzerain de la seigneurie = EX un Comte pour un Comté Ses représentants Des pairs au justiciable Pour cause de perturbation des tâches quotidiennes du travail, dès lors de leur participation à la justice, les justiciables vont se lasser de ce ‘droit', conséquence = Désaffection du tribunal populaire. Le jugement par les pairs ne conservant d'existence que pour les nobles. [...]

[...] Début VIIème siècle, ce déclin va s'arrêter avec le roi DAGOBERT qui va reconstituer l'unité du royaume. Mais dés sa mort, même schéma, l'aristocratie (Les leudes seigneurs liés au roi par un serment de fidélité) vont reprendre le dessus. Mouvement dirigé par le Maire du Palais, représentant au sommet des Leudes, tel qu'un 1er ministre auprès du roi, et qui peu à peu, sur un rapport de plan politique va disposer de plus de pouvoir que les rois. On parlera dès lors de roi fainéant qui ne représente plus que le lien sacré, le lien spirituel entre Dieu et le peuple. [...]

[...] Cette situation était compliquée du fait que Philippe Auguste avait réussi à vaincre à Bouvines en 1214 l'empereur germanique. Il ne voulait donc pas perdre sur le plan juridique et va essayer d'écarter ce droit romain. Il obtient du Pape (HONORIUS II) une interdiction de l'enseignement du droit romain dans l'université de Paris, grâce à une Décrétale (disposition émanant du Pape) qui lui sera remise Superspecula'. D3 : Le droit romain à la fin du MA Fin 13ème, début 14ème le droit romain est étudié par ce que l'on nomme les PostGlossateurs ou (Commentateurs). [...]

[...] Ils souhaitent plus de liberté et de poids dans le processus de décision. - 1108=> Avènement de LOUIS LE GROS - 1223 Fin du règne de PHILLIPE AUGUSTE Période de restauration de l'autorité du roi. Renaissance de la royauté Définition du terme de la Féodalité : - Sens restreint Ce sont les institutions qui autour de la vassalité (contrat par lequel un homme libre, appelé vassal, se reconnait envers un autre homme libre, dit seigneur, des obligations d'obéissance et de service en échange d'une protection et d'un entretien) et du fief (les terres) caractérisent l'organisation juridique de l'époque. [...]