L'expérience romaine, la mise en ordre du droit (plan détaillé)

Thèmes abordés

Expérience romaine, mise en ordre du droit, Renaissance du droit romain, Digeste, égalité entre les codificateurs du droit

Résumé du document

L'œuvre de Justinien revêt une énorme importance pour toute l'histoire des droits européens jusqu'à nos jours » Jean-Marie Carbasse, dans « Histoire du droit » Justinien, empereur byzantin né en 483 est l'une des majeures figures de l'Antiquité tardive. En effet, cet empereur d'orient va, un an seulement après son avènement c'est-à-dire en 529, établir le Code de Justinien. Ce Code est un recueil des lois aux constitutions impériales sur une période étendue (les plus anciennes datant d'Hadrien et les plus récentes de Justinien). Cette compilation est fortement inspirée de codes promulgués antérieurement comme le code grégorien, Hermogénien ou encore le Code Théodosien. Toutefois, malgré cette inspiration, nous pouvons souligner que Justinien va modifier certains textes et en supprimer d'autres, afin de structurer son œuvre et ainsi la rendre plus fiable. Le code de Justinien comporte douze livres, en référence à la loi des XII tables, qui n'est autre qu'un catalogue énonçant toutes les sources de procès et accorde pour chacun une procédure particulière. Une fois structurée et mise en œuvre, cette compilation de constitutions requiert une autorité générale et par conséquent devient donc obligatoire. En ce sens, à travers ces constitutions impériales Justinien témoigne de son envie de rédiger le digeste.

Extraits

[...] " Lorsque cette matière aura été rassemblée grâce à la bienveillance divine, il faudra la recomposer avec la magnificence divine, et pour ainsi dire consacrer à la justice un temple durable et vénérable". Nous constatons dès lors que pour que l'acceptation du code se fasse de manière plus naturelle de la part des citoyens, Justinien invoque la divinité et donne donc à son code une certaine légitimité. Par ailleurs, convient de souligner que, malgré un ensemble cohérent, cette compilation est assez différente du droit romain classique notamment à cause de l'attachement porté au christianisme. [...]

[...] La mise en ordre du droit Texte : Extrait du Code de Justinien ( Cl 1.17 .l). L'œuvre de Justinien revêt une énorme importance pour toute l'histoire des droits européens jusqu'à nos jours Jean-Marie Carbasse, dans Histoire du droit Justinien, empereur byzantin né en 483 est l'une des majeures figures de l'Antiquité tardive. En effet, cet empereur d'orient va, un an seulement après son avènement c'est-à-dire en 529, établir le Code de Justinien. Ce Code est un recueil des lois aux constitutions impériales sur une période étendue (les plus anciennes datant d'Hadrien et les plus récentes de Justinien). [...]

[...] Mais cette volonté ne se limite pas seulement au peuple aux romains et s'étend bien au-delà sur un plan géographique. Enfin, nous pouvons également souligner que le Code de justinien a su devenir une base de droit solide et homogène car elle "revêt une énorme importance pour toute l'histoire des droits européens jusqu'à nos jours " II) Le Digeste : Un procéssus simplifié de la réorganisation du droit. Un texte minutieusement élaboré Le Code de Justinien, de part de sa volonté de réorganiser le droit se doit d'être lui même élaboré de manière précise. Vénération du droit . [...]

[...] Mais c'est 438, que l'empereur Théodose, va donner un autre aspect au sens de " compilation" en promulgant le Code Théodosien, qui sera le premier texte à valeur officiel de l'empire d'Orient et qui perdurera jusqu'à l'instauration du Code puis des compilations de Justinien " Nous vous ordonnons donc de lire et réviser les livres de droit romain écrits par les juristes anciens( . ) pour en tirer toute la matière( . Il est donc question ici, non pas de réinventer le droit, ou d'en créer un nouveau mais de s'inspirer de l'ancien droit tout en le mettant à jour. [...]

[...] Le Code de Justinien intervient au courant du VIème siècle, durant une période de "chaos" d'un point de vue administratif et législatif, et découle donc d'une volonté de réorganisation. Toutefois, il convient important de préciser que cette volonté d'organisation et de compilation n'est pas nouvelle. En effet, dés 592 et 595, on trouvait déjà cette idée avec les Code Grégrorien et Hermogénien . Par ailleurs, c'est en 438 que la notion de compilation du droit, va prendre un aspect différent avec le Code Théodosien, promulgué par l'empereur Théodose. [...]