Droit romain : l'animus et le corpus

Thèmes abordés

Droit romain, animus, corpus, acquisition de la possession, constitut possessoire, Code civil

Résumé du document

Remarques préliminaires :
Systématisation de tout ce qui se trouve dans le digeste.
En droit romain même, on peut dire que l'on avait de la casuistique. Nous avons aujourd'hui le même phénomène lorsque l'on adopte une nouvelle loi. Les tribunaux vont prendre une décision. Cette cristallisation de solution s'impose. À partir d'un grand nombre de cas, des lignes de solution se sont dessinées. Un des problèmes principaux était l'acquisition de la possession. Comment devient-on possesseur ?

Extraits

[...] Cas de figure concernés ici : lorsque le bailleur vous donne les clés pour accéder à la chose. Brevi manu traditio C'est en quelques sortes le contraire de la longa manu traditio. Ici au lieu d'allonger le bras, on le raccourcit. Il y a dans un certain cas de figure une contrainte du fait que l'on adopte certains concepts. Il s'agit par exemple d'un locataire. Celui qui vit dans l'appartement décide d'acheter l'appartement. Il conclu donc un contrat de vente avec le bailleur. [...]

[...] C'est une extension de la conception de corpus. Ici c'est comme si l'on met le pied dessus, sauf que là c,'est avec le regard. Si toutes les conditions sont remplies, nous en devenons possesseur immédiatement. C'est un mode qui dévie peu de l'acte de mettre le pied dessus. L'effet juridique en est le même. Nous prolongeons notre sphère à travers le regard. Nous allons dans un magasin et achetons un journal. Le vendeur le pose alors sur la table. Nous posons l'argent à coté du journal. [...]

[...] Autre exemple : le voleur qui a volé quelque chose n'a pas reçu la possession, il l'a prise lui-même. Les prises de guerre sont aussi considérées comme des acquisitions originaires de la possession. Mode d'acquisition dérivé : il s'agit d'un mode où le droit de la possession nous a été transféré par quelqu'un d'autre. Par exemple le contrat de vente. Nous ne sommes pas nous même à l'origine de la possession, nous bénéficions du transfert. Il y a différents modes de transfert. Un transfert dans la sphère de domination Longa manu traditio Brevi manu traditio Constitut possessoire. [...]

[...] Il suffit de maitriser la chose. Il suffit d'avoir la volonté et de mettre juste un pied sur le terrain pour en avoir la possession. Par rapport à la maitrise même du bien immobilier. Un autre fragment nous montre la portée de l'acte physique. On est ici dans le cas de figure que le déposant dépose la chose chez le dépositaire, qui a comme fonction de garder la chose (pas de possession mais la détention. Si le dépositaire veut en devenir possesseur, il y a des conditions. [...]

[...] Une femme fait donation à un tiers. Il s'agit ici d'une donation d'une dame à un monsieur qui n'est pas son époux. Phase 1 : la dame est possesseur et propriétaire alors que le tiers n'est rien du tout Phase 2 : Une donation est faite et la signature d'un bail simultanément. Le tiers devient possesseur et propriétaire, et la dame devient détentrice de quelque chose à un titre quelconque. Si l'on regarde de l'extérieur on ne voit rien du tout. [...]