Le droit public romain

Thèmes abordés

Droit public romain, base du droit moderne, Montesquieu, Constitution, République romaine, système romain, législation, loi

Résumé du document

Surtout, au 18e siècle, il y avait de grands savants qui se sont occupés du droit public romain de l'état. Rousseau dans son contrat social avait écrit beaucoup.
Un collègue plus ancien de Rousseau, Montesquieu, dans le chapitre 4 du 11e livre de son ouvrage majeur de l'esprit des lois à écrit « Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir » une idée très particulière sur laquelle se base toujours nos systèmes politiques de tradition européenne, de même que le système de la République américaine. Ne faisant l'éloge de la République romaine, Montesquieu dit que tout abus du pouvoir peut toujours être corrigé.

Extraits

[...] En écrivant l'esprit il avait toujours présent sur son bureau les livres romains. Les romains étaient très présents. Avant de passer à la république romaine, une autre citation : Lord Bolingbroke : a Constitution like ours, the Safety of the Whole depends on the Ballance of the Parts. Let us see whether it be true that the Ballance of the Parts consists in their mutual Independency. d'un coté l'indépendance des institutions politiques de l'autre le mots balance. Cette année, Montesquieu se trouva à Londres (1729 à 1731). [...]

[...] Le mot constitution. La constitution des romains, ont-ils connu ce concept ? Ils n'ont pas connu cette terminologie, car dans la question de l'empire romain, le droit est créer par l'empereur. La première phase, c'était la monarchie. Ensuite la république. Après on assiste à la création de nouveaux états, l'état de l'empire. Pas une constitution mais une loi impériale. L'origine de notre terminologie dans le sens d'aménagement politique, la constitution. On le trouve dans les fameux discours de Macchiavelli. Tilelive c'est un des auteurs romains du premier siècle après JC, l'un des historiens qui nous informe toujours sur le développement du droit romain. [...]

[...] Ceux-ci siégeaient dans le sénat pendant le reste de leur vie. Magistrat, élément monarchique, personne ne pouvait les arrêter, seulement le collègue pouvait casser la décision d'un autre consul, c'était de la monarchie. Le sénat, élément aristocratique, qui dirigeait la politique et concédait les moyens financiers. Polybe souligne la collaboration de ces pouvoirs. D'un autre coté, le contrôle à travers le pouvoir de casser les décisions. Les pouvoirs pouvaient se contrôler. Le sénat avait le pouvoir de casser les lois. [...]

[...] Le système était démocratique. C'était des magistrats qui faisaient le sens, c'est-à-dire tout les citoyens males faisaient partie de cette assemblée. Différentes valeurs d'inscription. Dans la première classe, cela comprenait la grande bourgeoisie, les riches bourgeois. Dans la grande bourgeoisie et l'ancienne noblesse avaient la majorité. Surtout à l'époque, les votations furent arrêtées le moment ou les votations atteignaient la majorité. Un système qui a des éléments démocratiques. Le vote, à partir de l'année 137, c'est une lex papinia, les votations étaient secrètes et écrites. [...]

[...] Montesquieu est le véritable père du 3ème pouvoir de la juridiction. L'importance du système romain pour terminer avec la constitution américaine. A Philadelphie, en septembre 1787, les pères de la constitution américaine avaient Montesquieu sur leur bureau. Le résultat de ces travaux à Philadelphie, pendant 6 mois, c'est la création de la constitution américaine sur l'exemple du système romain sous les yeux de Polybe et Montesquieu. Aujourd'hui le système romain continue à vivre à travers la constitution américaine, cela vaut la peine de s'occuper du droit romain car il est toujours présent. [...]