Le droit au moyen âge (476-milieu du 15ème siècle)

Thèmes abordés

droit au moyen-âge, haut moyen-âge, moyen-âge classique, bas-moyen âge, droit romain médiéval

Résumé du document

L'expression « moyen âge » a été créée assez tardivement au 16e siècle et cette expression renferme une nuance péjorative, car il est conçu comme une période intermédiaire entre la fin du monde antique et la Renaissance.
Le moyen âge est alors perçu comme une période de déclin, d'obscurantisme, une période d'oubli de la culture classique. La notion de moyen âge a été inventée par les humanistes du 16e siècle pour rabaisser leurs prédécesseurs. Mais cette vision a été amplifiée par les philosophes du 18e siècle qui étaient eux aussi, férus de culture classique.
Le moyen âge a bénéficié d'un regain d'intérêt fondé sur l'antagonisme entre Français et Allemands : on évitait de parler de « germain ».
Au 20e siècle, on redécouvre le moyen âge qui était une période riche, mais qui est une période fondatrice.
Ce cliché qui consiste à faire du moyen âge, une période obscure, repose sur la surestimation des invasions barbares : on a surestimé la pénétration dans l'Empire romain, de peuple d'origine germanique qui auraient détruit le monde antique et qui lui aurait substitué une civilisation beaucoup plus frustre.
Cette interprétation de l'installation des peuples germaniques dans l'empire est maintenant largement nuancée. C'est l'histoire d'une installation de peuples germaniques dans l'empire qui vont se romaniser. Ils vont adopter et faire fusionner le droit romain avec leurs propres coutumes juridiques.
L'installation des Germains se fait sur 3 siècles, elle s'est faite à peu près du 3e siècle au 6e siècle. Il y a eu des incursions violentes, mais rares qui ont provoqué des désordres et qui ont effrayé les Romains. Finalement, on retrouve ces invasions décrites sous la plume d'auteurs romains et c'est ainsi que l'histoire va les retenir ainsi.

Extraits

[...] Ils vont s'installer durablement au contact de l'empire romain. On y trouve les Francs, répartis en 2 groupes : Les Francs Rhénans en Allemagne (revient aux Francs Ripuaires). Les Francs Saliens qui vivent dans le sud de la Belgique et le nord de la Gaule n'a rien changé à la situation : il y avait déjà, au nord de l'empire romain, un certain nombre de royautés qui, théoriquement étaient dépendantes de Rome, mais qui dans les faits, étaient totalement indépendantes. [...]

[...] On s'aperçoit dans la hiérarchie des normes du MA, que la coutume a la 1ère place. Les 1ères tentatives privées de mise par écrit des coutumes. Au 12ème, on assiste à une croissance démographique, à un développement de l'activité économique mais aussi, on assiste aux progrès de l'instruction qui vont rendre l'écrit plus accessible à tous. Ces phénomènes vont entrainer à mettre par écrit la coutume. Les 1ers à avoir écrit la coutume sont des juristes qui ont gardé l'anonymat. [...]

[...] Le droit va être enseigné à Orléans. Il va s'y épanouir à partir du milieu du 13ème et les orléanais vont faire tout un travail doctrinal : ils vont abandonner la glose et ils vont adopter une démarche thématique : ils vont regrouper tous les textes du Corpus relatif à un domaine donné, ils vont les comparer de manière à proposer une solution satisfaisante : c'est la méthode scolastique de Thomas d'Aquin. Les commentateurs vont s'inspirer de cette méthode et vont l'appliquer au droit romain. [...]

[...] Ils vont avoir une influence sur la coutume. En appliquant la coutume, les juges de ces zones coutumières peuvent considérer qu'une coutume n'est pas bonne : la domestication de la coutume par le juge Dans certaines régions on trouve aussi des groupes de coutumes qui présentent des traits communs. On a pu déceler un groupe de coutumes de l'ouest qui comprenait les coutumes de l'Anjou, du Maine et de la Touraine. Et ce groupe de coutumes a rayonné jusqu'en Bretagne et dans le Poitou. [...]

[...] Contrairement aux habitudes, la coutume est une source de droit. Les usages et les mœurs font intervenir un élément moral, un aspect moral. Ce qui peut parfois les rendre sources de droit. Les mauvaises mœurs, les mauvais usages ne sont pas toujours sanctionnés. On s'aperçoit que c'est la marche du temps qui conduit peu à peu au respect de l'usage, au respect des mœurs, à l'autorité de la coutume. C'est le temps qui les transformera en coutumes. Est-ce que les coutumes sont caractéristiques de sociétés peu structurées ? [...]