Le droit et la morale, définition sociologique du droit

Thèmes abordés

droit, morale, définition sociologique du droit, système normatif, règles juridiques, règles morales

Résumé du document

Complémentaire avec la séance 1, car volonté de définir le droit.

Système normatif = ensemble de règles qui vont régir la vie des hommes en société.
On dit que le droit n'est pas le seul régulateur de la vie des hommes en société (avec notamment la morale et la religion).

Deux manières de définir le droit :
- Le droit est défini pour lui-même : intérieur (TD1)
- Le droit se définit de l'extérieur, en comparaison avec d'autres systèmes. (TD2)

Morale = règles de comportement qui dépendent de la conscience individuelle ou collective des hommes.
Source : la conscience de l'homme ou d'un groupe d'homme.
Ensemble de règle de conduite et de valeur qui vont évoluer en fonction des valeurs, des conditions de vie, les croyances, les besoins de la société en question.

Extraits

[...] Ex : propriétaire : on a le droit de faire ce que l'on veut avec sa propriété mais si on ne le fait pas il n'y aura pas de sanction. La sanction sociale Morale : sanction lié à la conscience mais de temps en temps la sanction sociale va être pire que la sanction publique car le comportement immoraux va entrainer une exclusion. Dans les faits, il peut arriver que la sanction liée à la violation de la règle morale soit plus forte que la sanction publique. [...]

[...] Les rapports entre le droit et la morale constituent l'un des problèmes fondateurs de la philosophie du droit. Une confusion de droit et morale à longtemps était présente jusqu'à le phénomène de laïcisation du droit au XVIème et aux réflexions de Kant et de Ripert. ( Ici phrase d'accroche est historique. Aujourd'hui la plupart des manuel d'introduction de droit s'accorde à distinguer le droit et la morale. Définition du droit et de la morale. + Souligner que ces deux corps de règles formes des systèmes normatifs (cad deux ensemble de règles cohérent qui régissent les rapports des règles.) Il y a d'autres sources : règles religieuse. [...]

[...] Ex : en droit pénal, le procureur de la république va poursuivre les criminelles pour le bien de la société. Morale : la sanction envisage d'abord l'Homme avant de l'envisager au nom de la société. Il (Doc : l'homme est envisagé en tant que tel et pas en tant qu'élément d'une société déterminer. Mais pour autant la contrainte est un critère de distinction nécessaire mais non suffisant à justifier à elle seule la différence. II- La contrainte, critère de discrimination nécessaire mais non suffisant Le caractère coercitif de la RDD un critère contesté. [...]

[...] TD2 : le droit et la morale, définition sociologique du droit 19/10/11 Complémentaire avec la séance 1 car volonté de définir le droit. Système normatif = ensemble de règles qui vont régir la vie des hommes en société. On dit que le droit n'est pas le seul régulateur de la vie des hommes en société (avec notamment la morale et la religion). Deux manières de définir le droit : - Le droit est définit pour lui-même : intérieur (TD1) - Le droit se définit de l'extérieur, en comparaison avec d'autres systèmes. [...]

[...] Introduction de la morale dans le droit : quand on a du mal à gérer une activité juste avec le droit ( Soutient de la morale. Sujet 2 : Droit, morale et contrainte. Contrainte = exécution forcée d'une règle qui n'a pas été respecté. On va forcer quelqu'un à exécuter une règle éventuellement par l'emploi de la force. La contrainte peut être physique et morale. La contrainte est également une sanction de l'inexécution d'une règle normative. Exécution forcée = règle coercitive. [...]