Le droit sous le Haut-Empire

Résumé du document

Le droit sous le Haut-Empire, fiche d'histoire du droit de 3 pages



Le droit est une des armes de prédilection du pouvoir, en particulier à Rome, aussi bien au niveau de la philosophie qu'elle développe que sur le plan des structures politiques et humaines qu'il soutend. C'est un instrument de pouvoir que les théoriciens le maîtrisant savent habilement utiliser pour conseiller l'empereur.



[b]Plan:

Section 1 : L'esprit du droit romain

§ 1 : Un droit technique

§ 2 : Un droit influencé par la philosophie



Section 2 : Droit et pouvoir

§ 1 : L'empereur et le droit

§ 2 : La jurisprudence

Extraits

[...] Hadrien renforce la tendance avec la Loi de l'unanimité : quand toutes les consultations présentées aux juges émanent des juris-consultes et quand elles vont dans le même sens, le juge ne peut plus les contester et doit les appliquer immédiatement. A la fin du 2e siècle, cette activité disparaît devant l'autorité du conseil impérial. Ce conseil émane de l'empereur et est composé des juristes les plus fidèles. De ce fait, le droit n'est plus que du fait du prince. Le régime de l'empire évolue vers une concentration de plus en plus nette de tous les pouvoirs entre les mains d'un seul. Ce dernier dispose d'un droit de vie et de mort sur ceux qui sont désormais ses sujets. [...]

[...] Dès le 2e siècle, ils deviennent perpétuels, sauf abrogation expresse d'un successeur. Les décrets C'est un jugement rendu par l'empereur ou par son conseil. Ce jugement est limité au cas d'espèce. Du fait qu'il est revêtu de l'auctoritas, ce jugement s'affirme comme modèle des décisions à venir dans des cas similaires. Les rescrits Il s'agit de consultations juridiques adressées à des personnes précises, en particuliers aux fonctionnaires impériaux. Ces personnages sollicitent l'avis de l'empereur sur un point précis. Comme pour les décrets, ils n'ont de valeur que pour des questions posées. [...]

[...] En fait, c'est le droit des prudents. Cette doctrine se manifeste par le biais de commentaires du “droit civil” et de l'édit du préteur, ou par le biais de manuels d'enseignements. C'est aussi une activité sociale et politique émanant des juris- consultes. Au 1e siècle et au début du 2e siècle, les juris-consultes (ayant pour rôle de dire le droit par l'enseignement ou les consultations) sont divisés en deux écoles : les sabiniens et les proculiens. Ces deux écoles s'opposent pour des causes techniques et politiques. [...]

[...] Au 3e siècle, les sénatus-consultes disparaissent car le vote de ratification de la volonté de l'empereur n'est plus qu'une pure forme. L'empereur légifère désormais lui-même. Ce pouvoir trouve sa genèse au 1e siècle par la faculté que se reconnaît l'empereur de réglementer le statut juridique des villes au moyens de Leges Datae. Au 2e siècle, les juris-consultes mettent au point une fiction : ils affirment que le peuple romain (par la loi d'investiture) confère tout son pouvoir à l'empereur. Les décisions impériales acquièrent désormais une portée universelle. [...]

[...] Vers 120, tout est définitivement figé et le droit passe aux mains de l'empereur. L'empereur Hadrien fait codifier l'édit du préteur. Ce travail est réalisé par le juriste Julien et englobe l'édit du préteur urbain (et non celui du préteur pérégrin). Sont codifiés les édits des édiles et ceux des gouverneurs de provinces. 2 : Un droit influencé par la philosophie Le contact avec différentes civilisations justifie cette influence. Deux influences philosophiques marquent le droit romain : les stoïciens et l'influence aristotélicienne. [...]