Droit de l'antiquité

Résumé du document

Droit de l'antiquité, fiche de 7 pages en histoire du droit



D'après Kelsen, l'ordre juridique (l'ensemble des normes qui forment le Droit), que le critère de validité hiérarchisent, comme une pyramide, jusqu'à son sommet (la constitution), nécessite un « fondement » qui lui donne force : une norme hypothétique fondamentale, extérieure/supérieure au Droit lui-même? Les civilisations antiques, les premiers Droits de l'Histoire ont toute connu, à leur manière, la nécessité de ce fondement : leurs régimes ont tenu à montrer qu'ils n'étaient pas des « despotismes », régimes de faits, reposant sur l'arbitraire, et leurs droits ont prétendu à la légitimité et à la justice. Mais les réponses à la quête du fondement ont été diverses : fondements divin des systèmes théocratiques, humain ou naturel en Grèce.

Extraits

[...] Le nombre des esclaves s'accroît même pour favoriser la disponibilité des Athéniens à l'égard des affaires publiques Conclusion : la Déclaration universelle des droits de l'Homme et du citoyen est héritière de la fiction juridique et politique inventée à Athènes à la fin VIe siècle avant notre ère. Nos civilisations ont transposé ou développé le champ de l'égalité. Elles ont également hérité l'antique symbolisme d'une justice jouant comme une balance. Mais la peine de mort qu'appliquent encore de nombreux États dans le monde n'est-elle pas toujours un talion ? [...]

[...] Procédures et types de réparations 1. L'Antiquité ne connaît guère que la procédure accusatoire : l'initiative des actions incombe aux parties et le procès se déroule comme un dialogue entre accusateur et accusé. La distinction entre pénal et civil est généralement inconnue. La preuve littérale se développe avec la pratique de l'écrit. Mais l'ordalie est bien attestée également en Orient Prohibant la vengeance privée et son cycle interminable de violences, les premiers Etats antiques instituent des modes de réparation : on peut citer, sans qu'il y ait là une séquence évolutionniste, le talion (infliger à l'auteur d'un dommage un dommage rigoureusement identique à celui qu'il a causé), la compensation (composition négociée ou fixée par la loi : réparation en nature ou en argent réputée équivalente au dommage), les peines légales (amendes, bannissement, peine de mort par exemple). [...]

[...] On peut tenter de mieux les définir en dégageant les principaux fondements de la puissance des nobles et en repérant les variantes qui les séparent les différents types observés D'autre part, les régimes oligarchiques connaissent une pluralité d'organes politiques, une vraie séparation des pouvoirs, dont la République romaine offre un exemple d'agencement particulièrement complexe (II). I. Principes et variantes du régime oligarchique A. Les fondements de la puissance des oligarques 1/La souveraineté des nobles tient à un ensemble de critères : - La généalogie : ancêtres prestigieux, hérédité (les eupatrides, c'est-à- dire les biens nés alliances matrimoniales flatteuses. [...]

[...] La notion de justice A. La justice et le divin Dans les civilisations théocratiques de l'Orient et de l'Egypte, la justice a pour fondement la volonté des dieux. Finalité du droit et de l'Etat, elle impose des devoirs au souverain Fondement de la justice : - Les Egytiens honorent Mâat, divinité de la Vérité et de la Justice, dont se nourrissent les dieux et dont pharaon fait rituellement l'offrande à Amon-Rê; elle conditionne l'ordre cosmique; sans elle le monde dépérit et retourne au chaos. [...]

[...] Aristote distingue d'une part une justice distributive, s'appliquant essentiellement lorsque la cité doit répartir les honneurs et les dignités : cette justice pratique une égalité de type géométrique (à chacun selon son mérite); et d'autre part une justice réparatrice, qui joue dans le règlement des dommages : l'égalité doit être alors arithmétique et attribuer la réparation exacte du préjudice subi. Dans un cas comme dans l'autre, l'égalité-justice est accomplie lorsque chacun obtient ou retrouve ce qui lui est dû. II. L'organisation de la justice Contrairement à l'idée si répandue du despotisme oriental les civilisations concernées connaissent une organisation judiciaire et des procédures qu'attestent les sources. A. L'organisation judiciaire 1. Les souverains mésopotamiens ou égyptiens remplissent leur devoir de justice en leur palais, assistés de proches conseillers (comme vizir de pharaon). [...]