La doctrine, la justice et la jurisprudence dans le droit Romain

Thèmes abordés

Régime législatif, législation romaine, conversion, Digeste, droit coutumier

Résumé du document

Justinien : Auteur du 5ème siècle appelé aussi Justinien le Grand. Il a été empereur Byzantin. Il a laissé une œuvre considérable sur le plan du régime législatif, de l'expansion des frontières de l'empire ou de la politique religieuse. Il a voulut « restaurer l'empire ». Il a uniformisé le droit romain « le corpus juris civilis » étant encore la base du droit civil dans de nombreux États.

Extraits

[...] Il permet aux opprimés tel que les femmes, ou pupilles ou autre de pouvoir se défendre. Le proconsul a la plus grande autorité après le prince dans sa province. Thème 3 : la Jurisprudence Joseph Nicolas Guyot : c'est un Juriste français du 18ème siècle, membre du bureau de consultation et de révision du ministère du grand juge. C'est un jurisconsulte français. Texte ici( ressemble à une définition d'un dictionnaire de la jurisprudence. A l'époque on a un droit coutumier au nord et un droit écrit au sud. [...]

[...] On part d'un cas particulier et on ressort avec une règle de droit commune. On veut remettre au gout du jour les anciennes lois. Les institutes de Gaius ont beaucoup inspiré Justinien. Il est destiné aux étudiants en droit pour arrivé aux plus hautes charges de l'État. Thème 2 : la Justice Suétone : polygraphe et érudit romain du 1er 2ème siècle, connu pour sa Vie des Douze Césars Vies des Douze Césars : biographie des 1er princes de Rome ayant porté le nom de César, de Jules César à Domitien. [...]

[...] Il contient 4 livres : les personnes, les choses, l'hérédité et enfin les obligations provenant d'un délit ou d'un quasi-délit et des actions. Texte ici( La religion chrétienne devient réellement tolérée avec la conversion de l'empereur en 380. Il exprime le fait que le droit est bon, qu'il est un outil de conquête autre que les armes. Il parle de Tribonien qui est un auteur important, une sorte de ministre des finances itinérantes. C'est le dernier juriste que l'on va retenir de cette époque romaine. [...]

[...] La science du droit définit le savoir, la connaissance du droit. Aujourd'hui la jurisprudence n'est pas érigée au même niveau que la loi. mais elle est fondamentale. (article 4 du code civil). Il présente la jurisprudence de différentes manières : la science du droit, l'habitude de juger de telle manière et d'avoir des jugements uniformes. Justinien définit la jurisprudence comme parfaite car il rajoute la dimension externe au droit. Gayot ne trouve pas. Justinien a une vision trop sociétale du droit qui touche à tous les aspects de la vie. [...]

[...] Mais le prince s'en éloigne jugeant tout cela très barbares. Puis faux testaments : loi Cornelia contre les faussaires etc qui font les choses de mauvaises foi. L'empereur est devenu très demandé pour les jugements car fait preuve d'humanité. Tribunaux royaux débordés d'om l'organisation postérieure de la juridiction. Il instaure l'appel en deux cours : préfet de Rome est la cour d'appel dans la région de Rome. Ulpien : C'est un homme politique et un juriste romain du début du 3ème siècle. Il est le principal conseiller de l'empereur. [...]