L'école du droit naturel moderne : le jusnaturalisme

Résumé du document

Cours sur l'école du droit naturel moderne (jusnaturalisme), ses fondements, les étapes de son développement et ses apports. L'école du droit naturel moderne se développe à partir du XVIIème siècle. Sa particularité est l'affirmation que le droit naturel découle de la nature humaine et se découvre par introspection. Cette école est nourrie d'individualisme et croit en la faculté de la conscience individuelle. Ce sentiment lui est dicté par sa droite raison. Cette raison est valable pour tous les hommes ou qu'ils vivent. Le but recherché est une étude critique et rationnelle des principes fondamentaux à partir desquels on pourra déduire toute autre règle. Cette école récuse le concept classique d'un ordre tenant à la volonté de Dieu ou fondé sur la nature des choses. Pour celle-ci, le droit est l'oeuvre de la raison qui dès lors est le seul guide pour découvrir le droit.

Extraits

[...] Dans cet état de nature, les hommes sont libres et égaux. Il n'y a pas de conflit car la raison naturelle enseigne à tous que personnes ne doit nuire à autrui. Cependant, si la situation est bonne, le passage à l'état de société peut la rendre meilleure car il permet de mieux assurer la vie et surtout la propriété civile. En effet, dans l'état de nature, on peut s'approprier les fruits de la terre dans les limites de ce que l'on peut consommer mais pas plus. [...]

[...] Le but recherché est une étude critique et rationnelle des principes fondamentaux à partir desquels on pourra déduire toute autre règle. Cette école récuse le concept classique d'un ordre tenant à la volonté de Dieu ou fondé sur la nature des choses. Pour celle-ci, le droit est l'œuvre de la raison qui dès lors est le seul guide pour découvrir le droit. B. Les fondements politiques et intellectuels de l'Ecole du droit naturel moderne a. Les fondements politiques et économiques 1. [...]

[...] Il va ordonner systématiquement les différentes matières en un véritable traité de droit naturel : le De Jure Naturae et Gentium. b. Les disciples (17ème-18ème s.) 1. L'ère des professeurs C'est l'air de la diffusion du droit naturel moderne dont les principaux acteurs seront les professeurs d'université allemande et suisse romande Thomasius (1655-1720) et les Fundamenta juris naturae et gentium (1705) Il est le premier à abandonner l'enseignement du droit en latin et à écrire en allemand. Selon lui, il faut se débarrasser le droit des vielles doctrines Wolff (1679-1754) et le Jus naturae mathodo scientifica pertractatum Il fonde la systématique moderne : le syllogisme juridique. [...]

[...] Selon lui, la démocratie directe permet de créer la communauté par laquelle se dégage la volonté générale. Il reproduit donc dans son ouvrage ce qu'il connaissait à Genève. Rousseau, par son apport démocratique, a manifestement eu une très grande influence sur les constitutions écrites. D. Les traits caractéristiques de la tradition jusnaturaliste a. Laïcité Un droit naturel séparé de la religion et valide indépendamment de l'existence de Dieu. Mais attention, cette séparation par rapport à la religion s'effectue de manière progressive. [...]

[...] Les étapes du développement de l'Ecole du droit naturel moderne a. L'ère des fondateurs (17ème s.) C'est l'époque à laquelle se mettent en place les principes directeurs du droit naturel moderne Grotius (1583-1645) et le De Jure Belli ac Pacis (1625) C'est un juriste hollandais dont la facilité d'expression et les très nombreux ouvrages marquèrent l'école du droit naturel moderne. Il exerça des fonctions civiles et politiques avant de devoir s'exiler à Paris à la suite d'un conflit. Là bas il rédigera son œuvre majeure : le De Jure Belli ac Pacis en1625. [...]