La Cour du Roi (curia regis)

Résumé du document

La Cour du Roi (curia regis), fiche d'histoire du droit de 10 pages



À partir des années 1150, l'entourage royal s'élargit puisque le Capétien (= le Roi) renoue avec la plus haute aristocratie (c'est une sorte de constante dans la royauté française), c'est-à-dire que les grands ont déserté l'entourage royal. Le Roi se méfie de cette haute aristocratie. L'entourage se transforme, et peu à peu, les petits chevaliers (ceux appartenant à la familia regis), laissent place à d'autres plus instruits, du même milieu, plus lettrés, les légistes ou chevaliers connaissant la loi (= la lex, « le Droit romain »). En même temps, le nombre de questions portés à la connaissance du Roi augmente nécessairement. Du coup, toutes ces transformations à la fois quantitatives et qualitatives, permettent une meilleure définition de la curia, qui n'est plus désormais conçue uniquement comme une Cour de justice, mais comme un ensemble beaucoup plus large, plus vaste, auquel vont se rattacher un certain nombre d'agents et de services. Il en va de cette fameuse Cour des Comptes. La cour est saisie des questions domaniales (du domaine du Roi), ou le Parlement pour la justice.

Extraits

[...] Il faut donc ici s'intéresser aux structures encadrant le Roi dans sa tâche gouvernementale. Le Roi est devenu au cours des siècles le garant de la cohésion de la société. C'est parce que l'unité de la Nation se précise et se renforce que le Roi consulte des assemblées élargies, et qui, elles aussi, ont essayé de prendre leur part dans l'exercice du pouvoir au cours de la période. [...]

[...] À partir de notre période, le sénéchal n'a plus rien avoir avec ses fonctions précédentes, et il lui est confié la mission capitale de servir le Roi à table et notamment de trancher les viandes. Le chambrier surveille le service de la chambre. Le bouteiller s'occupe de l'approvisionnement de la cave royale en vin. Il faut retenir de cette époque que le rôle de chacun de ces officiers s'affaiblit, ce qui fait qu'il arrive un moment où le Roi décide carrément de supprimer un certain nombre de ses offices. [...]

[...] On voit bien le pire et le meilleur. Ceci dit, que l'élément professionnel ou aristocratique domine dans ce Conseil, le Conseil finit par devenir pléthorique. Un Conseil pléthorique : Au fil des années, du fait de la multiplication des affaires, le Conseil s'est énormément peuplé et du coup est devenu trop lourd. Il n'apparaît alors plus adapté à la bonne marche du Gouvernement. C'est pourquoi, on touche du doigt une habitude que va conserver la monarchie jusqu'en 1789 : au lieu d'alléger le Conseil, de l'épurer, le Roi va prendre l'habitude de soumettre un certain nombre de questions (les plus importantes) à un nombre restreint de conseillers. [...]

[...] Dans une monarchie absolue, il ne peut pas avoir plusieurs conseils distincts ! La monarchie, sous l'Ancien Régime, conservera toujours cette unité du Conseil alors même qu'il y avait de facto, mais de jure non pas dualité mais carrément pluralité. Cette réorganisation du Conseil s'est accompagnée d'une meilleure définition des attributions de ce Conseil. Des attributions précisées : Il faut rappeler que dans l'ancienne France, le Roi gouverne à grand Conseils Il décide seul, mais après en avoir délibéré. C'est ce qui explique la vocation générale du Conseil, qui à partir du XIII siècle laisse peu à peu la place à une certaine spécialisation. [...]

[...] Avec la spécialisation et les besoins grandissants de la royauté, à la fin du XIII-début XIV, la spécialisation qui incombe à la Cour et aussi la multiplication des taches, la nécessité d'augmenter le nombre de spécialistes se fait ressentir. Il y a une diversification du groupe des notaires : - Certains sont choisis, nommés, payés par le Roi. Ils restent sous son autorité, et à la disposition du chancelier. Le chancelier peut représenter le Roi en son absence. - D'autres notaires sont mis au service de gens émanant de spécialisations, les maîtres de requêtes, qui ont besoin de notaires. - Enfin, d'autres sont rattachés au service personnel du Roi. [...]