Le commencement du raisonnement juridique, discussion, question de droit, mythe de la question posée, commencement juridique
D'où part le raisonnement juridique ?
Ce qu'il faut noter c'est que cette difficulté n'est pas particulière au droit, dans tous les domaines la question du commencement se pose.
2 façons de s'interroger sur le commencement du raisonnement ?
- Qu'est-ce qui provoque le raisonnement de l'avocat ?
Si le raisonnement du juriste est théorique, mais il y a un point de départ, il y a un intérêt à ce sujet.
- C'est aussi la question de savoir à partir de quelle base le raisonnement juridique peut s'élever. Quel est le domaine de discussion qu'il accepte, à quel point le juriste considère qu'il n'y a plus lieu à discussion ?
Lorsque j'admets un champ de discussion, je le délimite je ne peux pas tout remettre en cause.
Il y a un point d'arrêt qui est le commencement du raisonnement. Toujours un point qui sert de postulat, ce qui n'a pas besoin d'être démontré.
[...] Le juriste risque de se tromper : parce qu'il verra les circonstances de faits à travers la grille juridique va passer à côté de faits. Car si pas choisit la bonne qualification, il va laisse de côté des faits. La question est fabriqué à partir de circonstance de fait. La question est quelle sont les qualifications disponibles ? Le raisonnement du juriste ne commence pas à la question comme si avant la question il y avait rien. Le raisonnement juridique commence quand on essaye de formuler la question. La question est dans le raisonnement. [...]
[...] II/Théorie du commencement juridique Cette théorie n'existe pas aujourd'hui, personne ne s'interroge sur la façon dont s'engage un raisonnement juridique et dont la façon dont il s'arrête car considère qu'au-delà la discussion plus juridique. La vrai difficulté c'est que le raisonnement juridique menacé de cette maladie particulière est le remonter à l'infini. C'est à force de justifier. Ceux qui ont essayé de schématiser le commencement du raisonnement juridique ont échoués. Ex : Kelsen s'est heurté à la difficulté du commencement et du remaniement à l'infini. [...]
[...] Si la question se pose à l'échelon de la loi, je cherche réponse dans la loi, mais à force de remonter je vais tomber dans le vide. Ce qui est significatif c'est qu'en reconnaissant que le droit à besoin d'ê fondé ce que reconnait Kelsen c'est qu'il n'est pas possible dans un raisonnement juridique de faire l'économie du choix d'un fondement. Qu'est ce qui fonde le système chez Kelsen ? C'est l'effectivité car ce qui permet de savoir que norme hypothétique est fondamentale c'est l'effectivité. Mais de quelle effectivité on parle ? Il y a une difficulté que Kelsen escamote. [...]
[...] Non car ceci est pour des raisons variable. L'effectivité ne peut pas être attribué intégralement au droit. Donc dans mon raisonnement de droit je dois poser la question de savoir de ce qui justifie, explique ou rend injustifiable l'attitude de chacun. Ma question c'est moi qui la déterminerais. La question du juriste à toujours un sens, question véritable de justification. Si on essaye de caractériser d'avantage le raisonnement juridique du point de vue de son commencement. Le commencement du raisonnement juridique est variable selon les cas. [...]
[...] Mène à la conclusion que si admet l'idée de droit positif, on est conduit nécessairement à supprimer le raisonnement jur car il ne porte que sur la question des justifications fondamentales. Dire que le seul vrai droit c'est le droit positif : c'est prétendre que le droit n'est pas fondé sur un raisonnement. Donc on renonce à comprendre que la fonction essentielle du juriste c'est la question du dégagement du developpement de la question à laquelle il doit y répondre. Résumé : le raisonnement juriste ne peut pas commencer avec la question posée. Remonte au fondement. [...]
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