Les codifications européennes au XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle

Thèmes abordés

Codifications européennes, XVIIIe siècle, début du XIXe siècle, Révolution, premiers codes, France, Suisse

Résumé du document

Avant le phénomène de codification, le droit ancien c'est une « soupe » où l'on a du droit romain, canon, germanique, de l'école du droit naturel moderne, et du droit national. Si on est au sud où l'influence du droit romain est déterminante, la « soupe » aura une couleur de droit romain. Si la « soupe » est faite au Nord, la soupe sera beaucoup plus couleur verte.

Extraits

[...] Il n'y a pas de frontières nationales pour le droit. En cas de conflit entre les droits, c'est le grand conseil qui gère cela. Les juristes ne connaissent pas seulement le droit national, mais ils connaissent les autres droits. A Genève, il y a aussi le droit coutumier. Ces juristes doivent être ouverts aux législations européennes. B. Les premiers codes Cette notion de codification, ce n'est pas seulement au 18ème siècle, mais on retrouve cela déjà dans la nuit des temps. [...]

[...] Cette modification apparait à partir du 18ème siècle. Qu'est-ce qu'un code ? C'est en tout cas pas un recueil qui réuni les règles d'origines divers (ce que l'on avait vu à propose des compilations). Dans l'idée de l'école du droit naturel moderne, ce qui fait la différence avec les compilations et les codex, ce sont les points suivants : 1. Il ne s'agit pas seulement de compiler et d'harmonier des textes, mais il s'agit de formuler le droit sous formes de règles générales et abstraites. [...]

[...] Concernant le code civil, Bonaparte arrivait au pouvoir. La période du consulat (1799-1804) puis en fin l'empire napoléonien (1804-1815 avec un intermède en 1814) A partir de 1804, le code civil des français devient le fameux code napoléonien. En 1800, Bonaparte est au pouvoir, c'est la période du consulat, le projet de code civil datait déjà de la constitution de 1791. Il y avait un souci d'avoir un code civil. En 1800 Napoléon charge 4 juristes pour faire un code civil. [...]

[...] Ce code s'approche de toutes les normes intérieures pour permettre au juge de réprimer. La Prusse et l'Allgemeines Landrecht für die der Preussischen Staaten (ALR) de 1794 Il y a une législation importante avant la révolution française. Ce code de 1811, Habegere, est encore en vigueur de nos jours en Autriche. L'école du droit naturel moderne démarre déjà en Autriche. En 1714, le roi Frédérique Guillaume I demande à Thomasius, un professeur de l'école du droit naturel moderne, de se charger de ce processus de codification. [...]

[...] LES CODIFICATIONS EUROPEENNES AU XVIIIe SIECLE ET AU DEBUT DU XIXe SIECLE A. L'ancien droit avant la Révolution (notions générales) Avant le phénomène de codification, le droit ancien c'est une soupe où l'on a du droit romain, canon, germanique, de l'école du droit naturel moderne, et du droit national. Si on est au sud où l'influence du droit romain est déterminante, la soupe aura une couleur de droit romain. Si la soupe est faite au Nord, la soupe sera beaucoup plus couleur verte. [...]