La classification des biens en droit romain des biens

Résumé du document

En latin, la chose « res ». Par chose, on entend en droit romain tout ce qui a une utilité pour l'homme et qui par conséquent peut être l'objet d'un droit.
Sensibles à la diversité des choses, les juristes romains ont proposé de les classer en plusieurs catégories. Plusieurs catégories ont été reprises par le droit moderne pour autant, malgré ce travail de classification, les juristes romains n'ont jamais cherché à définir d'une manière abstraite ces biens.
Les juristes romains ont davantage cherché à déterminer l'aspect externe de ces biens et leur variété.

Extraits

[...] Section 3 : Distinction : res mancipi et les res nec mancipi Les res mancipi se sont les choses pour les Romains, les plus précieuses (ex : fonds de terre, esclaves, animaux . Les choses nec mancipi sont les choses de moindre valeur comme l'argent ou les animaux sauvages. Ces biens mancipi ne peuvent être cédés qu'au moyen d'un acte très formaliste que l'on appelle la mancipation. La mancipation est une sorte de vente fictive accompagnée de gestes et de paroles sacramentelles. [...]

[...] La sépulture et le terrain relève donc de res religiosae, et sont donc soustraits au droit du vivant (c'est mis à l'abri du droit de propriété). A ces deux catégories, Gaius ajoute les res santae, c'est-à-dire les choses qui sont placées sous la protection des dieux après une cérémonie particulière (ex. : murailles des villes). Paragraphe 2 : Les choses de droit humain hors du patrimoine (res humani iuris extra patrimonium) Selon Gaius, ces choses n'appartiennent à personne en vertu du droit humain. [...]

[...] Les Romains connaissent également des immeubles par destination (ex. : vache attachée à une exploitation agricole). Tous les autres objets sont considérés par les Romains comme un meuble. Au VIe siècle, l'empereur Justinien distingue parmi les meubles deux catégories : les meubles proprement dits qui sont des meubles inanimés, et les meubles mouvants qui sont les choses qui se meuvent d'elles même. [...]

[...] La classification des biens en droit romain des biens En latin, la chose res Par chose on entend en droit romain tout ce qui a une utilité pour l'homme et qui par conséquent peut être l'objet d'un droit. Sensibles à la diversité des choses, les juristes romains ont proposé de les classer en plusieurs catégories. Plusieurs catégories ont été reprises par le droit moderne pour autant, malgré ce travail de classification, les juristes romains n'ont jamais cherché à définir d'une manière abstraite ces biens. [...]

[...] A Rome, cette distinction a une portée très limitée : ni Gaius, ni Justinien ne mentionnent cette distinction lorsqu'il propose une classification des biens. La distinction apparaît à Rome dans la loi des XII tables à propos du délai d'usucapion (mode d'acquisition par une possession prolongée). Le délai d'usucapion est de 1 an pour les meubles et de 2 ans pour les immeubles. Pour les Romains, sont immeubles le sol, tout ce qui adhère directement ou indirectement à ce sol, ce que l'on appellerait aujourd'hui les immeubles par nature. [...]