Les choses en droit romain

Thèmes abordés

Choses, droit romain, choses de droit divin, choses de droit humain, choses de genres, choses incorporelles

Résumé du document

L'objet de la transmission est les choses, « res en latin » : notion vague, mais en droit très précis.
Gaius et ensuite Justinien vont proposer un certain nombre de divisions classique qui sert toujours aujourd'hui. Ils ont proposé tout d'abord la division des choses hors du commerce et les choses dans le commerce.
Les choses hors du commerce ne pourront donc pas se transmettre dans la propriété. Elles sont elles-mêmes divisées en choses de droit divin et en chose dite de droit humain.

Extraits

[...] Il va y avoir aussi une autre division qui va correspondre a la summa divisio de notre époque c'est la différence entre les biens meubles et les biens immeubles. Mais à Rome cela n'était pas aussi évident. Cette division va rester faible en dehors de la dotte . Mais cette distinction va prendre beaucoup d'importance tout au long du moyen âge. Il y aura aussi une autre distinction entre les biens propres et les acquêts. Cette distinction fut peu utilisée à Rome, mais va ensuite s'accroire surtout dans l'ancien droit notamment pour la femme mariée. [...]

[...] si on laisse de côté ces choses la, celles qui sont approprié sont appelées in patrimonio = celles qui rentrent dans le patrimoine. Elles sont dites choses privés res private A l'intérieur des choses privées, à l'intérieur du patrimoine d'un individu, Gaius va faire la distinction entre : les choses mancipées et les choses non mancipées. La mancipation est une cérémonie officielle. Donc distinction entre les choses qui ont suivies une cérémonie et pas les autres. Entre les choses spéciales, particulières comme un cheval et les choses de genres (le vin, le blé . [...]

[...] La notion de choses précieuse va évoluer. A partir du moment où les res mancipi sont définis par Gaius il sera simple de trouver les choses non mancipées = c'est-à-dire tous le reste. Pour les choses précieuses, on sera obligé de passer par une cérémonie pour les transférer. Pour toutes les autres le transfert de propriété se fait par le simple transfert de possession. L'utilisation longue et interrompu sert de preuve de la possession, elle se fait par témoignage. Les choses de genres : ce sont les choses qui peuvent se remplacer les unes par les autres. [...]

[...] La notion même d'un droit pur de propriété qui sera séparé de son objet ne vas apparaitre que tardivement (au cours de l'époque classique). Les autres droits sont les germes de notre droit subjectif moderne: droit de créance, droit d'usage, droit de jouissance, droit de succession. Cette distinction présente un intérêt pratique en matière de transfert de propriété. Les choses incorporelles, abstraites ne sont pas susceptibles de possession. Donc elles ne peuvent pas faire l'objet d'une remise matérielle. On appelait ca la tradito en droit romain. [...]

[...] Elles sont elles-mêmes divisées en choses de droit divin et en chose dite de droit humain. Les choses de droit divin se subdivise elle mêmes en choses sacrés, choses religieuses, et choses saintes (pas les mêmes qu'aujourd'hui). Les choses sacrées pour le droit romain c'était les temples, l'équivalent de nos églises = Objet du culte mais si elles ont été consacrées par une cérémonie, ce qui n'est plus valable aujourd'hui. Cette cérémonie est appelée Consecratio . En revanche les cérémonies seront soustraites aux dieux donc par une excecratio. [...]