Capitulaire de 802 - Charlemagne

Résumé du document

Commentaire du Capitulaire de 802 résigé par Charlemagne



Le capitulaire est un texte législatif, c'est un texte de lois divisé en chapitre appelé capitula dont le but premier est de rappeler les règles de droit traditionnelles ou de les adapter aux conditions nouvelles. Le capitulaire ne gère pas les relations entre les sujets, il concerne uniquement l'exercice du pouvoir, il relève du droit public ; ce texte est promulgué à la suite de la réunion du plaid général c'est-à-dire une assemblée des Grands du royaume ou de l'empire c'est-à-dire des grands laïcs, des grands seigneurs mais aussi des comtes également les grands ecclésiastiques (archevêques évêques?).

Extraits

[...] 9ème siècle : principe de personnalité des lois : va être détrôné au principe de territorialité des lois. La tâche des missi est d'autant plus difficile. Pour pallier à ce principe, les Empereurs carolingiens vont tenter d'unifier l'Empire grâce à la religion, et grâce à la législation royale qui va s'appliquer à tout l'Empire. Les missi doivent s'appuyer de pratiques. Le contrôle des missi : sur l'application de la loi par les comtes (Mallus). S'avoir s'ils jugent en équité. En cas de silence de la loi, ou conflit de normes, les missi sont totalement impuissants. [...]

[...] En effet Charlemagne veut améliorer la qualité intellectuelle du clergé, pour ça il s'en donne des moyens, il créer des écoles dans les couvents et dans les églises mais il créer aussi la première académie, les arts se développent également, avec la construction d'église byzantine et latine. Charlemagne meurt en 814 laissant son empire à l'empereur Louis le Pieu. Nature du texte : le capitulaire est un texte législatif, c'est un texte de lois divisé en chapitre appelé capitula dont le but premier est de rappeler les règles de droit traditionnelles ou de les adapter aux conditions nouvelles. [...]

[...] Le leitmotiv du capitulaire c'est la référence de la religion catholique. Contexte historique : l'empire est attaqué par les saxons, les carolingiens surtout charlemagne ont cherché à structurer de façon hiérarchique leur royaume, et ce sont inspiré de la tradition impériale romaine, en effet charlemagne divise son empire en Pagus (comtés) dans le but de décentraliser le pouvoir comme le faisait les romains sous l'empire, dans cette optique de renouer avec la tradition impériale romaine. On dit que sous le règne de Charlemagne s'opère un retour à la respublica, en effet charlemagne institut ce que l'on appelle la renovatio imperii, Charlemagne considère que l'empereur n'est pas propriétaire des territoires constituant l'empire il n'en est que le dépositaire parce que l'empire est le bien de tous ses sujets, enfin, Charlemagne rompt avec le partage de la loi salique en réintégrant la notion de respublica. [...]

[...] Il insiste en demandant à être informé. Les comtes doivent l'informer. Mission doit être suivie avec vigueur. C'est l'empereur qui nomme les missi et qui les révoque à sa guise. [...]

[...] Champ lexical de la corruption : mesquine perfidie, récompense, basse complaisance, sang Insiste sur le fait que les missi doivent traquer les abus de pouvoir des comtes, corruption d'autant plus facile que ces comtes sont de petits rois, et car leur mode de rémunération leur permet facilement cette corruption. Certains de ces comtes vont être amener plus facilement à écouter leur penchant pécuniaire. Justification de ce contrôle : assurer la paix. Dans le capitulaire, Charlemagne s'attache directement à montrer que cette lotte doit profiter aux indigents. [...]