L'apport germanique dans le Droit français

Résumé du document

L'apport germanique dans le Droit français, fiche de 4 pages en histoire du droit



Règlement des conflits primitif: Vendetta ou Faïda : Règlement des différends entre deux personnes de 2 groupes différents. C'est le droit ou devoir reconnu à toute personne ou à ses héritiers de se venger sur le coupable ou sur n'importe quel membre de sa parenté.

Extraits

[...] Les germains ne conservent qu'un tribunal. Les juges ne sont pas des professionnels. Le tribunal est appelé mallus, vient de Malberg, ancien tribunal germanique. Il est présidé par le centenier (ou le viguier). Les viguiers et les jurés sont nommés par le comte : Charlemagne améliore l'institution et introduit des règles romaines dans le fonctionnement du tribunal. Mais le système ne survit pas à Charlemagne. Chez les romains : preuve écrite ou testimoniale (au moins deux témoins) Chez les germains : 3 preuves : serment, co-jureurs (se portent garants de l'accusé) et ordalie (Urteil) : examen de la plaie permet de dire si la personne était dans son droit. [...]

[...] Les Germains étaient très peu maxi ds chaque région). Lors des procès, on appliquait la loi du défendeur écoles de pensée: Personnalité des lois : étape historique qui a permis à des peuples différents de vivre ensemble en attendant de s'entremêler. L'assimilation s'est fait lentement, ce système ayant entravé le métissage Il y a quelques règles applicables à tous : les rois Francs mettent beaucoup de ttempsps à faire accepter leurs prescriptions : Les capitulaires Les capitulaires sont des textes généraux et obligatoires édictés par les rois francs. [...]

[...] Contrairement aux Mérovingiens, les Carolingiens sont de vrai croyants. Ils s'entourent de conseillers choisis parmi les religieux (et non les guerriers) car ils veulent des gens instruits. Le Très Saint Khrème (ds la Ste Ampoule) a été apporté par des anges à Clovis. Pépin a été marqué du Très Saint Khrème. A partir de Pépin le Bref, tous les rois de France sont sacrés à Reims (à part H IV sacré à ND Paris car évêque de Reims pas d'accord et L XVIII qui n'a pas été sacré en 1814 car il s'estimait roi depuis 1793). [...]

[...] C'est le droit ou devoir reconnu à toute personne ou à ses héritiers de se venger sur le coupable ou sur n'importe quel membre de sa parenté. Vergeld: pour éviter de faire couler le sang, ils ont introduit des tarifs coutumiers. C'est aux antipodes de la conception romaine. Sous-section 2 Les grandes migrations et l'établissement des germains en Gaule Les romains ont envisagé d'envahir la Germanie au siècle. Tentative d'invasion des Germains au début du siècle. Au III° siècle, les Wisigoths entre en Gaule et se fixent en Aquitaine. Leur installation est légalisée en 418. [...]

[...] Le 1er chef franc en Gaule, Childeric, est promu empereur romain. Clovis lui succède. 476: effondrement empire romain. Clovis s'impose comme l'homme fort en un quart de siècle. Bataille de Soissons, entre ce qui reste des romains et les francs; les francs gagnent. 496: bataille de Tolbiac: livrée contre les Alamands. Les francs deviennent les maitres du bassin parisien. Clovis se convertit et est baptisé par l'évêque de Reims avec 3000 de ses guerriers. La France devient la 1ère nation chrétienne d'Europe. [...]