L’appartenance à la cité grecque en droit public

Résumé du document

Cette question est appelée à Rome “le droit de Cité”, car appartenir à la Cité n'est pas un dû mais un statut juridique qui se mérite. Ainsi, ce droit n'appartient pas à tous les habitants de la Cité, mais seulement aux citoyens.

Au départ, seuls sont citoyens les fondateurs des cités et leurs familles, ainsi que leurs descendants. Puis, certaines Cités reconnaissent de nouvelles personnes comme citoyens. Ainsi, toute Cité comporte au sens juridique deux catégories de personnes : les citoyens et les non-citoyens.

Extraits

[...] Droits et obligations des citoyens Les droits et obligations sont de plusieurs ordres. Il y a d'abord des droits politiques, car les citoyens participent seuls à la vie politique : ils forment l'Assemblée du peuple, Ecclesia. Ensuite, on recense des droits judiciaires, car les citoyens ont des avantages que n'ont pas les autres habitants. Par exemple, les citoyens ne sont jamais soumis à la torture, alors que cette pratique est un mode d'instruction pour les autres. En contrepartie de ces avantages, les citoyens ont des obligations. [...]

[...] Il ne peut pas venir à l'Agora et ne possède pas le droit de vote. A Sparte, les étrangers ne sont pas métèques car ils ne vivent pas parmi les citoyens, mais périèques car ils vivent en périphérie de l'agglomération des citoyens. Ils sont considérés de manière très péjorative par les spartiates, car ils sont en général des descendants de peuples vaincus par Sparte, installés dans la Cité pour cultiver la terre. On les autorisait donc à cultiver la terre, mais ils avaient aussi des obligations militaires : postes subalternes de l'armée, c'était un rôle important de troupe auxiliaire dans cette cité guerrière. [...]

[...] Les étrangers L'étranger n'a pas le droit de Cité, et il n'a aucun droit en principe. En temps de guerre, il peut éventuellement considéré comme un ennemi. Il sera mis à la merci du vainqueur. En temps de paix, son statut est plus complexe : il bénéficie de certains droits, mais il faut encore distinguer entre deux types d'étrangers. A. Les étrangers établis à demeure dans une Cité A l'époque archaïque, les étrangers n'acquièrent aucun droit, on les tolère simplement. [...]

[...] La vieille méfiance disparaît peu à peu car on se rend compte que le commerce apporte des choses intéressantes (soie de chine à Athènes). Le commerçant, même s'il est toujours suspecté de voler, est susceptible d'être bien accueilli. On voit resurgir le principe d'hospitalité : le droit offre ici un début de statut au commerçant de passage. Le premier élément de ce statut est la proxenia, principe selon lequel un citoyen - le proxène - accorde sa protection personnelle à un étranger précis et se porte caution pour lui. [...]

[...] La pression est moins forte selon les régimes et les Cités. Elle est importante à Sparte, Cité aristocratique et militaire : même en temps de paix, les citoyens doivent considérer qu'ils sont en guerre. Il était ainsi interdit aux spartiates de pratiquer quelque métier que ce soit, pour se préparer à la guerre : le peuple est un peuple de soldats. Enfin, les droits et obligations de nature religieuse étaient particulièrement importants, car le culte du Dieu Poliat est central dans la vie des citoyens. [...]