L'Ancien Régime et l'absolutisme, exposé de 6 pages en histoire du droit
La notion d'Ancien Régime apparaît presque immédiatement après la césure de 1789. C'est dans les derniers mois de 1789 que l'on commence à utiliser cette expression pour désigner ce qu'était la France avant la Révolution. Comme si on avait conscience de la rupture décisive qui venait d'intervenir. La période de l'Ancien Régime ne recouvre pas toute l'histoire de la monarchie. Elle est beaucoup plus brève : cette période va du XVI° au XVIII° siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement du pouvoir monarchique, car la compréhension de l'Ancien Régime passe par l'étude du pouvoir monarchique, qui occupe une place centrale. Le pouvoir monarchique est tellement puissant qu'on le qualifie d'absolu, d'où l'expression d'absolutisme monarchique. Cet Ancien Régime organisé autour de cet absolutisme monarchique a connu un âge d'or : c'est le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715]. Cette apogée fut suivie d'un déclin qui, au milieu du XVIII° siècle va se transformer en véritable crise.
PARAGRAPHE 1 : LA TOUTE PUISSANCE DU ROI :
PARAGRAPHE 2 : L'ABSOLUTISME ET LA MODERNISATION
[...] La société d'Ancien Régime est une société rurale de la population vit sur la terre et de la terre. Avec le maintien d'un système féodal qui assure à la noblesse une rente de situation, car la société d'Ancien Régime ignore le concept d'égalité, et est fondée sur le privilège (qui vient du latin priva lex), c'est-à-dire que non seulement le clergé et la noblesse ont des privilèges mais aussi certaines villes peuvent en avoir, de même que les communautés professionnelles. [...]
[...] l'administration comporte deux catégories de fonctionnaires : les commissaires - fonctionnaires modernes nommés et révoqués par le roi, avec des lettres de commissions précisant ce qu'ils ont à faire - et les officiers - titulaires d'une charge, d'un office, charge qu'ils ont pu acheter ou dont ils ont hérité . On distingue bien dans un office le titre de la finance, qui est le caractère patrimonial de l'office. Mais depuis le début du XVII° siècle, le titre suit la finance : c'est la paulette La plupart des fonctions publiques étaient des offices. La monarchie, toujours à court d'argent, a multiplié les offices (46 000). Elle a combattu la féodalité et la réintègre avec les offices. [...]
[...] le roi ne veut pas d'une société qui bouge parce que cela pourrait compromettre son pouvoir. Il combattra au sein de cette société toute dissidence religieuse ou idéologique. Les juifs sont interdits depuis 1384 dans le royaume. En 1685, Louis XIV a révoqué l'édit de Nantes, et a interdit dans tout le royaume le culte protestant. Quant à la liberté de la presse, elle est inexistante puisqu'une censure sévère s'exerce sur toutes les publications, cela bien évidemment dans le but d'empêcher toute contestation. Ce refus de toute dissidence contribue à l'immobilité de la société. [...]
[...] L'IMPOSSIBLE MODERNISATION DE LA SOCIETE : La société d'Ancien Régime était très différente de la société actuelle. Son organisation était héritée du Moyen-Âge et la monarchie préféra s'en accommoder car elle prit appui sur cette organisation et elle eut peur en la changeant de favoriser son propre déclin. a. Les grands traits de la société d'Ancien Régime : Elle ignore l'individu. Elle est organisée en groupes ou communautés. C'est ce qu'on a appelé la nation organisée. Le roi se trouve au sommet d'une pyramide constituée de communautés familiales, villageoises, ou encore professionnelles. [...]
[...] Le roi ne peut pas faire tout tout seul, il s'appuie sur des institutions appelées institutions auxiliaires : contrôle-t-il vraiment ces institutions ? A. LE ROI, L'ETAT ET SES POUVOIRS : Dès la fin du Moyen-Âge, les légistes - juristes qui entouraient le roi - affirment avec force que le roi n'est pas le propriétaire de son royaume. Ils écartent ainsi toute conception patrimoniale de la monarchie. Ils affirment également que la royauté est une institution de droit public, et que le roi, si puissant soit-il, doit être considéré comme le titulaire de la plus haute fonction de l'Etat. [...]
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