La théorie pure du droit - Hans Kelsen

Jad B.

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La théorie pure du droit - Hans Kelsen

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La théorie pure du droit, Hans Kelsen, norme, juristes, Etat

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A l'instar de la loi naturelle la règle de droit établit une relation entre deux faits, mais si dans la loi naturelle il y a une relation de cause à effet, la causalité n'intervient pas dans la règle de droit. La relation qui existe entre les deux faits résulte d'une norme prescrivant ou autorisant une conduite déterminée.
Toute norme est l'expression d'une valeur.
Pour définir la relation que la norme juridique établit entre l'acte illicite et la sanction la science du droit formule une règle de droit disant que la sanction doit suivre l'acte illicite (IMPUTATION) .
La différence fondamentale entre la causalité et l'imputation est que l'imputation a un point final, tandis que la causalité n'en a pas. En d'autres termes la nature est le domaine de la nécessité, tandis que la société est celui de la liberté.
Nous pouvons donc affirmer que toute norme sociale, qu'elle prescrive une action ou une omission, est applicable seulement dans des conditions déterminées.

Sommaire

I. Le droit et la nature
A. Sciences de la nature et sciences sociales- Causalité et imputation
B. Objet de la science du droit

II. Le droit et la morale

III. Définition du droit
A. La catégorie du devoir
B. Le droit est un ordre de contrainte
C. Norme primaire et norme secondaire

IV. L'obligation juridique

V. Le fait illicite

VI. La responsabilité juridique

VII. Science du droit et sociologie juridique
A. Négation du caractère normatif du droit
B. La sociologie juridique

VIII. Le dualisme dans la théorie du droit et son élimination
A. Droit naturel et droit positif
B. Droit objectif et droit subjectif
C. Réduction du droit subjectif au droit objectif
D. La notion de personne

IX. La structure hiérarchique de l'ordre juridique

X. L'interprétation

XI. Les modes de création du droit

XII. Le droit et l'Etat

XIII. Le droit international
A. La structure hiérarchique et la norme fondamentale du droit international
B. Caractère primitif du droit international
C. Le droit international s'applique aux individus de façon médiate
D. Notion d'un ordre juridique universel

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Extraits

[...] Notion d'un ordre juridique universel p. 170: Pour que le droit international et les ordres juridiques nationaux forment ensemble un système unique, il faut donc que leurs relations réciproques aient le caractère d'une coordination ou d'une subordination. p. 170: Contre une construction moniste on fait valoir que l'indépendance réciproque du droit international et du droit national résulte de la possibilité de contradictions insolubles entre ces deux droits. Si cette objection était fondée, il serait tout à fait impossible d'affirmer la validité simultanée du droit international et d'un droit national ou celle de deux droits nationaux. [...]

[...] La notion de personne p. 104: En fait la personne ne désigne qu'un faisceau d'obligations, de responsabilités et de droits subjectifs, donc un ensemble de normes. En personnifiant un tel faisceau, on dédouble l'objet de la connaissance juridique et l'on est facilement conduit à des conclusions erronées. p. 107: La personne juridique conçue comme une réalité distincte des individus, mais chose étrange non perceptible par les sens, ou comme un organisme social supérieur aux individus qui la composent, est l'hypostase d'un pur concept destiné à faciliter la description du droit. [...]

[...] 73: Il n'y a obligation d'exécuter une sanction que si l'inexécution de cette sanction est à son tour la condition d'un nouvel acte de contrainte. Or il faut bien que cette chaîne de sanctions s'arrête quelque part, de telle sorte qu'il y aura toujours des normes juridiques qui statueront des sanctions dont l'inexécution ne sera pas la condition d'une nouvelle sanction. En d'autres termes il y aura toujours des sanctions qui ne formeront pas le contenu d'une obligation juridique. p. [...]

[...] Ces traités, qui sont des normes crées par des déclarations concordantes de volonté émanant des organes compétents de deux ou plusieurs Etats, constituent le droit international particulier, car leurs normes ne sont pas valables pour tous les Etats, mais seulement pour les parties contractantes, soit des groupes de deux ou plusieurs Etats formant des communautés internationales partielles. Caractère primitif du droit international p. 166: La décentralisation est complète. Les normes générales sont crées par la voie de la coutume ou par celle du traité, donc par les membres eux- mêmes de la communauté internationale et non par un organe législatif spécial. Il en va de même pour l'application des normes générales aux cas concrets. [...]

[...] Mais la science juridique traditionnelle se refuse à admettre que le droit subjectif du propriétaire ne soit qu'un aspect secondaire de l'obligation des autres sujets de droit. Elle insiste sur le caractère primaire des droits subjectifs et elle va jusqu'à les identifier avec le droit lui-même. Réduction du droit subjectif au droit objectif p. 102: C'est seulement quand une norme juridique met ainsi un individu en mesure de défendre ses intérêts qu'elle crée un droit subjectif en sa faveur. Or un tel droit ne peut pas être opposé au droit objectif, car il n'existe que dans la mesure où il a été crée par lui. [...]

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