le vote à Rome

Thèmes abordés

Vote Rome République empire suffrage curies

Résumé du document

Selon la légende, Rome fut fondée en -753 par Romulus. Elle s'achève en 565 à la mort de l'empereur Justinien. Cette civilisation de plus d'un millénaire a connu différentes périodes. De -753 à -509, Rome était une royauté. Puis de 509 à 27 avant notre ère elle devint une République. Enfin, Rome deviendra un empire, étant passé d'une cité à un Etat dominant toute la Méditerranée.
Romulus aurait réparti la population de la ville en trois tribus (Ramnes, Tities et Luceres), chacune divisée en 10 curies. L'assemblée curiate est invitée à approuver les discisions du roi quand il le juge bon. Sous la royauté, après la prise d'auspices, est désigné un successeur. L'assemblée est alors réunie par le nouveau roi, et sur sa demande, elle approuve le candidat par l'acclamation d'une lex curiata qui lui confère l'imperium. Il y a donc bien une décision populaire mais sans vote précis, le candidat est déjà désigné et il ne s'agit pas d'un transfert de pouvoir au roi car le peuple ne l'a pas. Ce n'est donc pas un vote au sens où l'on ne peut parler de vote que lorsqu'un citoyen exprime son choix. Or, ici, il n'y a ni citoyenneté ni choix. Les romains garderont une grande crainte de la royauté et n'avoueront jamais réellement que l'empire est une monarchie. Quant à la République, il ne s'agit pas forcément d'une démocratie. En effet, la République est une « forme de gouvernement où le pouvoir et la puissance ne sont détenus par un seul, et dont la charge du chef de l'Etat n'est pas héréditaire » (définition du Petit Robert). C'est pourquoi la République a conçu la collégialité des magistratures, notamment des consuls (qui disposent de l'imperium), et l'annuité. Tout comme à Athènes, Rome a eu des assemblées, des magistrats et un conseil, mais ils n'étaient pas de la même nature.
Le vote, à Rome, ne débutant qu'avec l'avènement de la République, le traitement de ce sujet ne portera pas sur la royauté, époque à laquelle le principe du vote n'existait pas, ni sur le Bas-Empire (284 à 565), période à laquelle il n'existait indubitablement plus.
Comment était conçu le vote durant la République et le Haut-Empire romain ?
Si la République voit une amélioration progressive du vote (I), l'Empire verra son déclin (II).

Extraits

[...] Le vote se fait par tribu (chaque tribu a une voix). Ils ont les mêmes attributions que les comices centuriates mais à des degrés inférieurs : élection des magistrats inférieurs, prononciation sur la provocation pour les amendes, vote des lois. B. Les limites du vote sous la République La loi est un acte grave, on ne la galvaude pas. Pour toute la durée de la République il y a eu environ 800 lois. Le reste est la coutume (consuetudo) et le droit prétorien (édit du préteur) En principe, les assemblées sont ouvertes à tous les citoyens. [...]

[...] La constitution traditionnelle voulait qu'une dictature de six mois maximum puisse être décrétée pour faire face à un péril majeur mettant en danger l'Etat lui-même. La première dictature sans limite de temps afin de restaurer la République est celle de Sylla, même s'il abdique le régime personnel apparait désormais comme le seul moyen de garantir l'ordre dans la cité. Le dictateur a la fonction législative. Après l'assassinat de César, formation d'un triumvirat, composé d'Octave (son neveu et fils adoptif), Antoine et Lépide, a qui l'on octroie les pouvoirs des assemblées. Ce triumvirat disparait en -32. [...]

[...] Le vote des comices persistera, mais ce ne fut plus que la confirmation purement formelle d'un choix déjà fait. C'est ainsi que l'on trouve encore, au IIe siècle, mention d'assemblées électorales. Dès le dernier siècle de la République, les attributions judiciaires des assemblées étaient tombées en décadence devant l'apparition des jurys permanents. Sous l'empire, ces jurys persistèrent quelque temps. Mais la juridiction criminelle passa en fait au sénat et à l'empereur (ou à ses fonctionnaires). Dans ce domaine également, les assemblées n'eurent plus de rôle à jouer. [...]

[...] Mais ce pouvoir législatif est formel. Les lois sont inspirées par l'empereur, soit qu'il fasse lui-même la rogatio, soit qu'il la fasse présenter par des magistrats qui sont à ses ordres. Bien vite l'assemblée se borne à acclamer la proposition qui lui est soumise. Cependant, il est à rappeler que sous la République les comices n'avaient ni droit d'initiative ni droit d'amendement. Le pouvoir électoral des assemblées avait été atteint dès l'époque de César, qui avait introduit la recommandation officielle des candidats. [...]

[...] Or, cette faveur, sous la République, reste rare. Ainsi la participation à la vie politique demeure le privilège d'une minorité, les citoyens. A l'intérieur de ce groupe restreint, tous n'interviennent pas activement dans la vie politique, soit par absentéisme, soit parce qu'ils sont délibérément écartés des assemblées. L'absentéisme est parfois involontaire. Certains citoyens, ceux des colonies en particulier, sont trop loin de Rome pour participer aux comices. Les cités grecques n'avaient pas connu la même difficulté. Les colonies qu'elles avaient fondées étaient elles-mêmes devenues des cités autonomes avec leur assemblée locale propre. [...]