Les tentatives de monarchie constitutionnelle

Thèmes abordés

Tentatives, monarchie constitutionnelle, Charte, pouvoirs publics, Napoléon

Résumé du document

Déjà en 1814 pendant la période de 100 jours ou napoléon part et revient, on assistera au retour de Louis XVIII puis son frère louis de Provence. Or Louis XVIII a passé 25 ans en Angleterre. A partir de la révolution vers 91, il se passionne pour l'étude des institutions anglaises dans leur histoire et leur pratique et il a l'expérience de la monarchie constitutionnelle. Il est très pénétré par la doctrine anglaise. Contrairement à Louis XVI qui était trop faible et Charles 10, il comprend la situation dans laquelle il se trouve, il sait qu'on ne peut effacer l'histoire de France mais il sait aussi qu'on ne peut revenir à l'Ancien Régime, il veut donc une monarchie constitutionnel en redevenant le roi dynastique. Quand il revient en France avec les alliés, il a déjà l'image d'une Angleterre qui s'est profondément transformée au cours du XVIIIème siècle et où le régime parlementaire est profondément installé. Apres Napoléon, le roi ne gouverne plus, il règne. Louis XVIII ne veut pas être complètement déconnecté, il se rend compte de la nécessité de rendre le ministre responsable mais pas au sens de domestique royaux mais en tant que possesseur du pouvoir. En mai-juin 1814 Napoléon s'enfuit sur l'île d'Elbe.

Extraits

[...] Le ministre devrait alors démissionner mais il reste. On produit les ordonnances du 25 juillet 1830. Il suspende les libertés de presse, il modifie la loi électorale, s'en est trop. Le résultat est la révolution (trois glorieuses juillet 1830). Certains députés se réunissent autour de Laffitte, et s'installe à l'hôtel de ville. Le roi Charles X se réfugie a St Cloud, change de 1er ministre et des placardes apparaissent a paris ou on propose de remplacer le roi par le duc louis Philippe d'Orléans, fils de celui qui a voté la mort de louis XVI a la convention. [...]

[...] Ils ont autant d'influence que les députes. La chambre des députés des départements qui votent les impôts, et participe également au vote des lois. Le roi peut dissoudre cette chambre. Ce n'est pas un système démocratique du tout. La charte ne s'explique pas sur les relations entre les pouvoirs car personne ne veut en parler. Ce n'est donc pas encore un régime parlementaire, ce n'est qu'un embryon. Ce n'est qu'en 1815-1816, qu'il commence à se transformer jusqu'à 1830. Il y a certains mécanismes de contrôle de chambre. [...]

[...] On peut conclure que pendant le règne de louis 18, la monarchie sans être énoncé, commence a fonctionné. Fin de la restauration et réaction de Charles X Louis XVIII meurt, et Charles X le remplace. Il est ultraroyaliste et a un esprit autoritaire, et il est imbu de la doctrine de l'Ancien régime. Il est rigide, il manque de diplomatie, et jaloux des pensées de son frère, il veut un retour radical à l'Ancien Régime et remplace les ministres. Un conflit s'instaure. [...]

[...] Il adopté souvent dans ses actes le titre de roi citoyen. Dans la charte, il y a de nouvelle disposition sur le régime électoral qu'on adoucit, on abaisse ce cens électoral aussi bien pour être électeur qu'être éligible mais tout de même c'est un régime encore peut représentatif, sur 32 millions de français, il y a peu près 350000 électeurs seulement. L'organisation des pouvoirs publics Il y a une chambre des pairs et une chambre des députés. Les deux chambres devaient portés serment au nouveau régime. [...]

[...] La charte est mal nommée puisqu'en vrai, c'est pratiquement une constitution. L'esprit en revanche diffère. La déclaration de la chambre dit que moyennant l'acceptation de la charte amendée, louis Philipe sera appelé au trône sous le titre de roi des français. Ce n'est donc pas une concession royale c'est une substitution. La charte est un titre juridique en vertu duquel le roi va régner. D'ailleurs pour souligner un petit peu cet état des choses, le duc d'Orléans va pendre le titre de Louis Philipe 1er alors qu'il aurait pu s'appeler louis Philippe VII. [...]