La sécurité judiciaire et le développement

Thèmes abordés

Sécurité judiciaire, réalisation du développement, construction de l'Etat de droit, indépendance de la justice, développement du système judiciaire, assurer la sécurité

Résumé du document

L'expérience a montré que les intérêts des individus et des groupes ne résident pas seulement dans la promulgation de lois ou textes réglementaires pour forcer leur respect et d'exiger leur application pour justifier l'existence de la règle de droit, mais il va au-delà de çà, c'est-à-dire en plus de la nécessité des textes législatifs et réglementaires sensibles aux intérêts sociaux et économiques la réalisation de ce qu'on appelle la sécurité judiciaire.
Celle-ci se reflète dans la fourniture par l'institution judiciaire d'une assurance pour les plaideurs, et ceci en améliorant le niveau et la qualité des services rendus via la performance et la stabilité de la justice, notamment l'équilibre et l'esprit de la législation et de réaliser la justice entre les composantes de la société, sans différencier ni les individus ni les groupes ni les personnes morales ni les institutions publiques.
Les expériences humaines universelles ont également prouvé que, peu importe comment on développe les textes juridiques appropriés, elles restent toujours limitées pour trouver des solutions pour toutes les questions, car ils restent caractérisés par leur nature humaine inférieure.

Extraits

[...] Chose que tout Etat de droit qui ce respecte tient à voir sur son terrain car cela lui permet de booster sa vitesse de développement. Un développement qui permet de se mettre en avant dans la course de la mondialisation, le facteur nouveau en matière de rapport de force entre les différents Etats du monde. [...]

[...] Quant à la jurisprudence indépendamment des causes et de la légitimité qui permettent de créer une atmosphère de crise et d'instabilité, et le manque de transparence dans l'application de la base juridique, elle porte aussi préjudice à la confiance citoyenne légitime, et génère dans le cadre de la restauration des conditions juridiques qui a fait ses actions à l'ombre , et dangereusement, il peut détourner en l'absence de celui-ci, et sans attente de leurs droits acquis au titre de la diligence précédente. Conclusion : Sans sécurité judicaire il ne peut avoir une atmosphère propice au développement, vu qu'elle est le moteur dynamique qui garantie droits, sécurité et stabilité. [...]

[...] Et par indépendance du pouvoir judicaire, on entend une liberté d'exercice pour tout le corps qui manœuvre au sein du cadre judicaire, chose qui serait susceptible de garantir l'application seine des lois, et du développement d'une justice cardinale pour le bien-être des individus. Notant toutefois que pour qu'une société ait une confiance en ses institutions judicaires, il est impératif que ces derniers soient fortifiés en garantissant l'éloignement de toute intervention externe qui pourrait porter préjudice aux intérêts des individus et à leurs libertés. Et cela ne serait possible qu'avec une volonté réelle et consciente que l'indépendance du pouvoir judicaire est l'un des piliers essentiel pour l'existence du l'Etat de droit et dans la réalisation de la sécurité judicaire. [...]

[...] Les expériences humaines universelles ont également prouvé que, peu importe comment on développe les textes juridiques appropriés, elles restent toujours limitées pour trouver des solutions pour toutes les questions, car ils restent caractérisés par leur nature humaine inférieure. Il est vrai que la question de sécurité judiciaire est un des thèmes qui conserve sa jeunesse allant dans le temps vers l'avenir, c'est une mesure propre à l'égard de la construction de l'Etat de droit et de l'État des droits de l'homme ; chose qui nous pousse à se demander à quel point la sécurité judicaire est importante dans la réalisation du développement. [...]